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Compte de gestion de 2004 de M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France, concernant le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DMG 28
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier musical des trois tambours, dont le siège est situé 15 rue Doudeauville dans le 18ème arrondissement, au titre de la politique de la Ville pour les cours de pratiques musicales à la Goutte d’Or. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 211
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “l’Association Belle Ville” (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 89
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un observatoire de l’eau à Paris.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 277
Conseil municipal

Vœu pour l’application de la démarche “Haute Qualité Environnementale” (marque déposée) aux opérations “PALULOS” menées par les opérateurs publics.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 265
Conseil municipal

Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris : approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2004. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPE 75
Conseil municipal

Octroi d’une indemnité scientifique en faveur du conservateur du patrimoine de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Les gardons” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 45.257 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 134
Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris- par M. Jacky BEILLEROT. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 88
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ré-écrire et Ré-aliser située 47, rue de Babylone (7e), afin de promouvoir le Prix Junior du Meilleur Scénario. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 82
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Hérisson Productions” dont le siège social est situé 52, rue du Capitaine Marchal (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 237
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “ACT MEDIA” dans le cadre de la politique de la ville d’un montant global de 1.500 euros. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 310
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société Nationale des Beaux Arts” (11, rue Berryer -75008 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 319
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction du groupe scolaire Alain Fournier, 4, square Alain-Fournier (14e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 155
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris les 30 mai et 13 juin 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 60
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Les petits du canard” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 3e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 70.365 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 81
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’équipement à la S.A. “l’Entrepôt”, 7-9, rue Francis-de-Pressensé (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 66
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “CARE France” située dans le 19e arrondissement et oeuvrant dans le 17e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Mouvement contre le Racisme et l’Amitié entre les Peuples”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 48
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon d’Automne” (Grand Palais, Avenue Franklin Roosevelt - 75008 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 253
Conseil municipal