Débat-Délibs

Attribution d’une subvention à l’association “Harmonie la Renaissance”, dont le siège social est situé 85 quai d’Austerlitz, 75013 Paris, pour l’organisation d’une rencontre musicale les 26 et 27 mars 2005 à l’Espace des Blancs Manteaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DAC 244

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 950 euros à la Confédération des Associations et Fédérations d’Anciens Combattants du 10ème arrondissement de Paris - CAFAC du 10ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DASES 36

Conseil municipal

Subvention à l’association “M.U. (Méthaphores Urbaines)” dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DJS 320

Conseil municipal

Subvention à l’Association Philo-technique, 18 rue des Fossés Saint-Jacques (5ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DASCO 118

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2005

Déliberation

2005 R. 42

Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours interne pour l’accès à l’emploi d’adjoint(e) de contrôle à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005

Déliberation

2005 PP 57

Conseil municipal

Acquisition en l’état futur d’achèvement de lots de volume destinés à la création d’une médiathèque et d’une salle de réunion de quartier situés 109 à 115, rue de Bagnolet, 3-3 bis, rue Stendhal et rue Lucien-Leuwen (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DU 33

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’Immobilière 3F pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand Projet de Renouvellement Urbain. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DPP 22

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Neptune Club de France” (15e) pour l’attribution d’une subvention de 5.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DJS 155

Conseil municipal

Compte de gestion, de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur Général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris de l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DF 23

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Accueil social, familial et orientation des sans emploi du 16e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DDATC 116

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ere de jeu” dont le siège social est situé 71, rue Robespierre - 93 100 Montreuil. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DAC 171

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Musique Ensemble XXè - 3 square Roland Garros, 75020 Paris (D05900) (2004 03986). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DAC 157

Conseil municipal

Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 2004 et antérieurs. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DPE 60

Conseil municipal

DF 97 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement vacant (lot n° 19) dans l’immeuble, 28, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DU -

Conseil municipal

Subventions à sept associations de jeunesse du 20ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005

Déliberation

2005 JS 309

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de prestations pour le nettoiement de certains espaces verts parisiens les week-ends et jours fériés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DPJEV 79

Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation qui sera situé au 133135 boulevard Sérurier (19e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L.1411-1 à L. 1411-18. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DJS 359

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Institut de Recherche et Coordination acoustique/Musique (IRCAM), sise 1, place Igor Stravinsky (75004 Paris), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DAC 295

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Festival d’Ile-de-France dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (75002 Paris), au titre de ses activités parisiennes en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005

Déliberation

2005 DAC 198

Conseil municipal

Débat Delib

407 résultats

Attribution d’une subvention à l’association “Harmonie la Renaissance”, dont le siège social est situé 85 quai d’Austerlitz, 75013 Paris, pour l’organisation d’une rencontre musicale les 26 et 27 mars 2005 à l’Espace des Blancs Manteaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 950 euros à la Confédération des Associations et Fédérations d’Anciens Combattants du 10ème arrondissement de Paris - CAFAC du 10ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l’association “M.U. (Méthaphores Urbaines)” dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l’Association Philo-technique, 18 rue des Fossés Saint-Jacques (5ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours interne pour l’accès à l’emploi d’adjoint(e) de contrôle à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Acquisition en l’état futur d’achèvement de lots de volume destinés à la création d’une médiathèque et d’une salle de réunion de quartier situés 109 à 115, rue de Bagnolet, 3-3 bis, rue Stendhal et rue Lucien-Leuwen (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Neptune Club de France” (15e) pour l’attribution d’une subvention de 5.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Compte de gestion, de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur Général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris de l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Accueil social, familial et orientation des sans emploi du 16e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ere de jeu” dont le siège social est situé 71, rue Robespierre - 93 100 Montreuil. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Musique Ensemble XXè - 3 square Roland Garros, 75020 Paris (D05900) (2004 03986). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 2004 et antérieurs. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DF 97 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement vacant (lot n° 19) dans l’immeuble, 28, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à sept associations de jeunesse du 20ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de réalisation de prestations pour le nettoiement de certains espaces verts parisiens les week-ends et jours fériés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Institut de Recherche et Coordination acoustique/Musique (IRCAM), sise 1, place Igor Stravinsky (75004 Paris), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Festival d’Ile-de-France dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (75002 Paris), au titre de ses activités parisiennes en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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