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Subventions de fonctionnement d’un montant total de 8.700 euros en faveur d’associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 41
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 763 euros à l’Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc et T.O.E. de la région de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 58
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Génie de la Bastille” (47, rue de Lappe -75011 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 299
Conseil municipal

Subvention à l’association “Science et Télévision”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 120
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’Association Club Athlétique de Paris, 16 rue Alphonse Daudet (14e). Attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 136
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 19, 30 mai, 6 juin et les marchés attribués le 13 juin 2005. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché à conclure pour le transport en autocars des élèves des écoles primaires de Paris dans la cadre d’activités scolaires, périscolaires et sportives (lot 1) avec le candidat Voyages Stepien désigné par la CAO le 30 mai 2005. - Modification des montants minimum et maximum du marché que le Maire de Paris a été autorisé à signer avec Norisko Equipement SAS, pour des vérifications règlementaires des installations fixes de sécurité incendie dans divers équipements. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAJ 11
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 10 associations du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 246
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Relais de Ménilmontant” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 37.377 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 278
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat avec l’O.P.A.C. de Paris du 24 février 2004 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPP 17
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 11ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 259
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement exceptionnelle de 1.100 euros au Centre d’Etudes, de Documentation, d’Information et d’Action Sociales, CEDIAS -Musée Social, 5, rue Las Cases (7ème), pour l’organisation d’un colloque (X00451). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 76
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Galerie du Haut Pavé” (3, quai de Montebello -75005 PARIS). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 294
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvement esthétique pulsion” 1, rue Frochot (9ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 298
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l’exercice 2003. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DF 43
Conseil municipal

Vœu présenté par l’Exécutif sur la Samaritaine.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 275
Conseil municipal

Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2004. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPE 73
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris d’ensembles et de pièces détachées de matériels de signalisations électriques sonores et lumineuses spécifiques pour les véhicules et engins de secours ou d’assistance aux victimes et de lutte contre l’incendie. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 55
Conseil municipal

Voeu relatif au projet de carte scolaire de l’académie de Paris pour la rentrée 2005-2006.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 257
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Light Cone” située 12, rue des Vignoles (20e), afin qu’elle puisse mener à bien le projet intitulé, les séances “Scratch”, qui sont des projections de films expérimentaux au Centre Wallonie-Bruxelles, rue Quincampoix dans le 4e arrondissement à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 53
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Rythmes du Marais” située 7, rue Sainte-Croix de la Bretonnerie 75004 Paris, une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 235
Conseil municipal