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2005 (407)
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Conseil municipal (407)
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DF 110 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession amiable, au locataire, de locaux commerciaux (lots n° 33 et 28) dans l’immeuble, 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Brancion, Cévennes, Frères Voisin et l’Espace Paris Plaine sis respectivement 18 avenue de la Porte Brancion, 9 rue de la Montagne d’Aulas, 36 rue du Colonel Pierre Avia et 13 rue du Général Guillaumat (15e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 360
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’Association pour l’Education et l’Animation des Jeunes, gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 50.743 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 260
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’une subvention à la SARL Idéactif dans le cadre de l’organisation d’un spectacle musical sur la place de la Bastille le 13 juillet 2005. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention type liant la Ville de Paris à la société Idéactif. MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
JUIN 2005
Déliberation
2005 SGRI 49
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association “Harmonie la Renaissance”, dont le siège social est situé 85 quai d’Austerlitz, 75013 Paris, pour l’organisation d’une rencontre musicale les 26 et 27 mars 2005 à l’Espace des Blancs Manteaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 244
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 950 euros à la Confédération des Associations et Fédérations d’Anciens Combattants du 10ème arrondissement de Paris - CAFAC du 10ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 36
Conseil municipal
Subvention à l’association “M.U. (Méthaphores Urbaines)” dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 320
Conseil municipal
Subvention à l’Association Philo-technique, 18 rue des Fossés Saint-Jacques (5ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 118
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2005
Déliberation
2005 R. 42
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours interne pour l’accès à l’emploi d’adjoint(e) de contrôle à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 57
Conseil municipal
Acquisition en l’état futur d’achèvement de lots de volume destinés à la création d’une médiathèque et d’une salle de réunion de quartier situés 109 à 115, rue de Bagnolet, 3-3 bis, rue Stendhal et rue Lucien-Leuwen (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DU 33
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’Immobilière 3F pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand Projet de Renouvellement Urbain. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPP 22
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Neptune Club de France” (15e) pour l’attribution d’une subvention de 5.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 155
Conseil municipal
Compte de gestion, de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur Général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris de l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DF 23
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Accueil social, familial et orientation des sans emploi du 16e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 116
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ere de jeu” dont le siège social est situé 71, rue Robespierre - 93 100 Montreuil. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 171
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Musique Ensemble XXè - 3 square Roland Garros, 75020 Paris (D05900) (2004 03986). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 157
Conseil municipal
Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 2004 et antérieurs. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPE 60
Conseil municipal
Substitution des avances non versées au 31 décembre 2004 au titre de participation financière à des programmes de logements sociaux par des subventions d’équipement.- Fixation du montant des subventions de substitution.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer pour chacun des programmes concernés un avenant aux conventions relatives au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, une convention d’équipement avec l’association “Les Petits Lardons” pour la réhabilitation et l’extension d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche parentale sis 20, rue des Ecluses-Saint-Martin (10e) et, d’autre part, le premier avenant de la convention de fonctionnement signée le 21 octobre 2004, au titre de l’année 2005. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 317.848 euros et d’une subvention de fonctionnement de 86.100 euros dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 26
Conseil municipal
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