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Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 36
Conseil municipal

Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l’association MJC Paris XV Brancion pour la gestion du centre d’animation situé 20 rue Georges Duhamel (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 328
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cinéfondation” située 99, boulevard Malesherbes (8e), afin d’aider le fonctionnement de la 8e session des réalisateurs en Résidence dont l’objectif est l’aide à l’écriture de premier ou deuxième long métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 87
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Familiale Catholique des 15/20” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 20.885 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 274
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “L’Armée du Salut” située dans le 20e arrondissement et oeuvrant dans le 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 65
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec l’association “Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris” au titre de la clôture du dispositif “Ateliers Informatique Multimédia”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 393
Conseil municipal

Vœu relatif à la Forge de Belleville.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 270
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de 20.000 euros au titre de l’Intégration à l’association Collectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l’Egalité des Droits - CATRED ayant son siège 20, boulevard Voltaire (11e), pour quatre actions (Ateliers de défense et d’accompagnement adapté en terme de droits au séjour-Publication et diffusion de la brochure Anciens CombattantsII-Formation de correspondants en Algérie aux droits à la protection sociale-Réaménagement des locaux). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’associationCollectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l’Egalité des droits - CATRED une convention annuelle fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 49
Conseil municipal

Vœu relatif à la régularisation de la famille BENASSEL.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 281
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Caserne Ephémère, située Maison des Associations, place du Petit Martroy 95300 Pontoise. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 143
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Centre d’animation Point du jour” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 124
Conseil municipal

Réforme de la garderie du soir en maternelle : “le goûter récréatif”. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 111
Conseil municipal

Vœu relatif au projet de délibération DASCO 05 86 “modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2005”.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 255
Conseil municipal

Subvention à l’Association sportive Handi-Jeunes de Paris (ASHJP). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 294
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 700 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, Comité du 7ème arrondissement (A 00288). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 59
Conseil municipal

Subvention à l’association Carrefour 14 pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 79
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint Blaise Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 32
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation scolaire du 12e arrondissement.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 258
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’extension et la maintenance de la signalisation directionnelle de jalonnement du réseau urbain de Paris, ainsi que la création d’une signalisation destinée aux vélos. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DVD 38
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au “Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 37
Conseil municipal