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Subvention de fonctionnement au “Comité Municipal des Fêtes et des Œuvres de Solidarité du 10e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 51
Conseil municipal

Vœu relatif à la la mise en place d’une expérimentation de consigne des verres.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 278
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association de Recherche d’Archéologie Théâtrale/ Centre Mandapa” dont le siège social est situé 6, rue Wurtz, (Paris 75013) au titre de ses activités 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 250
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPJEV 35
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’association “CAP Magellan” sise, 17 rue de Turbigo (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SGRI 36
Conseil municipal

MA 26 - Subvention à l’Association “ATOME”, pour la mise en œuvre de son programme d’actions pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2005
Déliberation
2005 R. 43
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “LOGIS de FLANDRE” d’un programme d’acquisition et réhabilitation de 29 logements PLA-I et d’un programme de construction de 9 logements PLA-I situés 25, rue Morand (11ème).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 95
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux n° 2 pour l’extension et la restructuration de la crèche collective, sise 2, rue du Général-Grossetti (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 02/26115 attribué au groupement constitué par la S.C.P.A. Constant-Goussot-Marin-Rique (mandataire), domiciliée 89, rue Barrault (13e) associée aux bureaux d’études Claude Baychere, Ibat S.A.R.L. et l’économiste de la construction MauriceVirtz. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 138
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes (WC) en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 112-1°
Conseil municipal

Secteur “Clichy Batignolles” (17e). Création de la Z.A.C. “Cardinet Chalabre”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DU 105-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’association “Les Enfants de la Goutte-d’Or”, 25, rue de Chartres (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 63
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la Fondation Marguerite Long- Jacques Thibaud, dont le siège social est situé 32, avenue Matignon (75008 Paris), une convention annuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 21
Conseil municipal

Voeu sur la rentrée scolaire dans le 12e.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 259
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 51, rue Péclet (15e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 293
Conseil municipal

Subvention à l’association “PAGES” (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 90
Conseil municipal

DF 110 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession amiable, au locataire, de locaux commerciaux (lots n° 33 et 28) dans l’immeuble, 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Brancion, Cévennes, Frères Voisin et l’Espace Paris Plaine sis respectivement 18 avenue de la Porte Brancion, 9 rue de la Montagne d’Aulas, 36 rue du Colonel Pierre Avia et 13 rue du Général Guillaumat (15e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 360
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’Association pour l’Education et l’Animation des Jeunes, gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 50.743 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 260
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’une subvention à la SARL Idéactif dans le cadre de l’organisation d’un spectacle musical sur la place de la Bastille le 13 juillet 2005. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention type liant la Ville de Paris à la société Idéactif. MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SGRI 49
Conseil municipal