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2005 (407)
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Conseil municipal (407)
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Attribution d’une subvention de fonctionnement de 800 euros au Comité d’entente des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 6ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 35
Conseil municipal
Subvention à l’association “Le Sourire en Amande”, 12, rue Delaître (20e), au titre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 352
Conseil municipal
Subvention à l’association “Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir” (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 317
Conseil municipal
Indemnisations amiables du cabinet MICHEL HECTUS SARL, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 135
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de construction de 5 logements PLA-I situé 68, rue de Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 32-3°
Conseil municipal
Budget supplémentaire de la Ville pour 2005 Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DF 42
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d’aménagement et de mise aux normes des locaux sociaux des cimetières parisiens d’Ivry et du Père-Lachaise (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPJEV 44
Conseil municipal
Compte de gestion pour l’exercice 2004 du Budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région Ile de France. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPJEV 88
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant modifiant l’assiette du bail emphytéotique signé le 27 octobre 2004 avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) portant location de la propriété communale sise 10, rue Ernestine - 13, rue Emile Duployé (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 105
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement d’un montant total de 2.700 euros en faveur de 3 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 39
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL l’Archipel, 17, boulevard de Strasbourg (10e), afin de soutenir la programmation de cette salle art et essai tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 84
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “JGC Gravure Contemporaine” (16, rue Grégoire de Tours -75006 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 178
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion INDECOSA CGT PARIS (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 90
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché conclu avec la société Cegelec pour la réalisation de courants forts et courants ondulés et la remise en conformité du transformateur général basse tension (TGBT) dans l’immeuble sis 12-14 quai de Gesvres (4e). - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 110.000 euros TTC pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 63
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché conclu avec la société Pouillard et Fils pour les travaux de réfection de la terrasse du casernement, remplacement de toutes les huisseries extérieures, réhabilitation et renforcement de la ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé à Issy-les-Moulineaux (92) (lot n° 2 serrurerie métallerie). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 62
Conseil municipal
Convention d’occupation domaniale à régulariser avec l’Association de Groupements éducatifs dans l’ensemble immobilier sis 117 à 121, rue de Ménilmontant - 301 à 303, rue des Pyrénées (20e). Mme Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 144
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par le Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM), d’un permis de démolir et d’un permis de construire en vue d’aménager un centre de transfert de déchets sis 167, quai de Stalingrad à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPE 62
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fourniture de matériels de signalisation temporaire. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DVD 152
Conseil municipal
Secteur “Clichy Batignolles” (17e) ; Z.A.C. “Cardinet Chalabre”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d’aménagement avec la S.E.M.A.V.I.P. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DU 105-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire les avenants n° 2 aux marchés de curage, d’extraction et d’élimination des sables et produits divers des ouvrages d’assainissement de Paris, n° 2003 68 021, 2003 68 022 et 2003 68 23, pour y intégrer les prestations de curage sur les ouvrages de la DPJEV et de la DVD. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPE 53
Conseil municipal
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