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2005 (407)
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Conseil municipal (407)
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Déliberation (407)
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Attribution d’une subvention au profit de l’association “Médecins du Monde” sise 62, rue Marcadet (18e), pour son programme de partenariat franco-américain pour la lutte contre le SIDA au Bénin et en République Démocratique du Congo. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec l’association “Médecins du Monde”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 SGRI 11
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’Association pour le développement de la pré-scolarisation gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 9e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 82.981 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 100
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à convention signée avec l’association “Salle Saint-Bruno”, 9, rue Saint-Bruno (18e), relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 53
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office public d’aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris un avenant au bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 8, rue Descartes (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 102
Conseil municipal
Intégration. - Attribution de subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 57
Conseil municipal
Subvention à l’association “Odysséa Organisation”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 292
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier une convention signée avec la Société “Grands Moulins de Strasbourg” permettant l’occupation domaniale d’une partie des dépendances du domaine public fluvial de la Ville de Paris (19e), de part et d’autre du PK 2,327, sur la berge rive droite du canal de l’Ourcq et, dans le cadre de la remise en état des lieux, telle que prévue aux termes de ladite convention, d’autoriser le dépôt d’une demande de permis de démolir pour la partie d’un corps de bâtiment édifiée sur la parcelle de terrain en cause. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DVD 172
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation des marchés de travaux en vue de la restructuration de la piscine Drigny, 18 rue Bochart-de-Saron (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 135
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de voter, en assemblée générale des copropriétaires de l’immeuble sis 121, rue Caulaincourt (18e), l’approbation du dépôt d’une demande de permis de construire concernant l’aménagement des locaux communaux situés en rez-de-chaussée de l’immeuble. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire susvisée. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 113
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association “SIDA Info Service”, 190, boulevard de Charonne (20e), pour pérenniser le projet de coopération au profit de l’Association de lutte contre le Sida au Maroc. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec l’association “SIDA Info Service”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 SGRI 15
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Acte 6” dont le siège social est situé 10/12, avenue Rachel 75018 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 169
Conseil municipal
Subvention à l’Association Germaine Tortel-Pédagogie d’Initiation, 105 rue du Chevaleret (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 116
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Figuration Critique 96 rue d’Alleray 75015 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 218
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en ligne des Avis des Personnes Publiques Associées à la consultation sur le projet de P.L.U.
JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 262
Conseil municipal
MA 25 - Subvention de fonctionnement à l’Association “OCEA”, pour l’organisation de l’exposition d’art contemporain “LATITUDES 2005”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour une animation commerciale intitulée “La Fête du Printemps” qui s’est tenue le 15 mai 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 84
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec SAGECO pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs GPRU. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPP 21
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Institut d’Histoire de Paris” (D02493), dont le siège social est situé 26, rue Geoffroy-l’Asnier (4e), un avenant à la convention signée entre la Ville de Paris et cette association pour l’occupation de l’Hôtel Chalons-Luxembourg.Mmes Pénélope KOMITÈS et Moïra GUILMART, rapporteures.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 288
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association MOTUS, sise 25, rue du Terrage (75010 Paris), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 297
Conseil municipal
Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DF 22-3°
Conseil municipal
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