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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’Association générale des familles du 13e arrondissement, gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 25.540 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 148
Conseil municipal

Attribution de subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Signes de nuit” 18, rue Budé (4e) afin de soutenir la 3e édition du Festival international de courts métrages “Signes de nuit” qui a lieu au Cinéma du Panthéon (5e) les 29 avril et 30 avril 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 39
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération française Handisport (20e). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 193
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec quatre acteurs de la gestion de l’eau à Paris dans le cadre de l’organisation d’une exposition itinérante sur l’eau à Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPE 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et “Nicolaïte de Chaillot” (16e) pour l’attribution d’une subvention de 18.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 156
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société Historique du VIe arrondissement”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 291
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de la Coordination des Collectivités Portugaises de France (CCPF) sise 17, rue de Turbigo (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SGRI 38
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Marcadet Championnet”, portant sur 253 logements, situé 236, rue Marcadet et 211, rue Championnet (18e).-Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 94
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien de la campagne internationale “2005 plus d’excuses” en faveur de la lutte contre la pauvreté.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 271
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Retour D’image”, dont le siège social est située 17, rue Lacharrière (11e), afin d’organiser le festival Retour d’Image, cinéma des différences en novembre 2005 au MK2 Bibliothèque. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 72
Conseil municipal

Cession par la Ville de Paris de sa participation dans le capital social de la société anonyme d’HLM “Immobilière 3 F”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 106-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture en 16 lots séparés de divers articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, lot n° 6 (fourniture de veste, pantalon et cotte bûcheron) souscrit avec la SAS Sioen France. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DMG 26
Conseil municipal

Vœu relatif à la délibération 2005 DASCO 110 Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d’achat aux caisses des écoles, des goûters fournis pour les enfants durant le temps périscolaire de la garderie du soir appelé “le goûter récréatif” dans les écoles maternelles de la Ville de Paris.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 256
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Centre Audiovisuel de Paris, située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles (1er), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 21
Conseil municipal

Subvention à l’Association de Formation et d’Education pour la Jeunesse 8, rue Jean Nicot (7ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 342
Conseil municipal

MA 27 - Subvention de fonctionnement à l’association “Club Caraïbes” pour la mise en œuvre d’une manifestation musicale. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation de l’immeuble sis 22, passage Lepeu (11e).

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 268
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 18 caisses des écoles proposant les modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2005. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 86
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de 30.000 euros au titre de l’Intégration à l’Institut kurde de Paris, ayant son siège 106, rue Lafayette (10e), pour la création d’une bibliothèque kurde numérique accessible en ligne. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Institut kurde de Paris une convention pluriannuelle de trois ans. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 38
Conseil municipal