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Compte de gestion 2004 de M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France, des états spéciaux d’arrondis-sement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DF 25
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion 2004 de M. le receveur général des finances, trésorier-payeur général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la préfecture de police (budget spécial de la préfecture de police). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 44
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Comité Tlemcen à Paris”, 46 rue de Ménilmontant, 75020 Paris (X02227 ; 2005 01652). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 262
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 66 logements, situé 15-19, rue Terrage (10ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 125
Conseil municipal

des membres présents

JUIN 2005
Déliberation
2005 SGRI 49
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 7 associations du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 245
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Equipe Saint-Vincent, groupe de Saint-Honoré d’Eylau” située dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 101
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 15 octobre 2003 fixant les relations de la Ville de Paris avec l’association “La Prévention Routière” (N° D05193), dont le siège social est situé 6, avenue Hoche (8e). - Attribution de subventions 2005. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DVD 125
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Maison des Cultures du Monde” dont le siège social est situé 101, boulevard Raspail 75006 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 243
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Demi Soupir à Paris, sise 75, boulevard Saint-Michel (75005 Paris), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 231
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Romain GARY à une rue ou une place de Paris.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 263
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise à disposition de l’auditorium du Centre audiovisuel de Paris.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 269
Conseil municipal

Projet de déclassement et de cession de terrains et de volumes immobiliers communaux situés 113, boulevard de la Commanderie (19e) en vue de la réalisation d’un programme d’activités hôtelières et commerciales. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DU 75
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 17 associations du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 251
Conseil municipal

Approbation du compte administratif du budget spécial de la préfecture de police pour 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 45-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande sur appel d’offres ouvert pour le recensement, la visite et le diagnostic de branchements particuliers du réseau d’assainissement parisien (3 lots). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPE 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, Ministère de l’Equipement, des Transports, de l’Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer, DDE du Val-de-Marne, une convention pour le règlement des prestations effectuées par la Ville de Paris dans le cadre des études du projet de remplacement de la couverture acoustique de l’autoroute A6b, inscrit au contrat de plan 2000-2006. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DVD 96
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’Association générale des Familles du 17e arrondissement, gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 42.918 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 204
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’“Association de réinsertion sociale du Luxembourg” du 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 102
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPJEV 81
Conseil municipal