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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’“Association sportive du Bon Conseil” (7e) pour l’attribution d’une subvention de 15.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 139
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Préfecture de Paris une convention de transaction pour les locaux qu’elle occupe au 17, boulevard Morland (4e), et une convention de transaction pour les locaux qu’elle occupe au 254, rue de Bercy (12e), avec l’A.N.A.H. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DMG 29
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 2.285 euros au Comité de Liaison des Associations d’Anciens Combattants et de Résistants du 17e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 54
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société des Artistes Français” (Av Franklin Roosevelt- Grand Palais-75008 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 298
Conseil municipal

Modification des tarifs d’entrée dans les 4 sites du jardin botanique de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPJEV 100
Conseil municipal

Vœu relatif à la fermeture pour travaux de la station Belleville.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 276
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans des 7e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 74
Conseil municipal

Vœu pour la réalisation d’une étude de la pollution atmosphérique au niveau de l’ensemble commercial et hôtelier projeté 1-13 boulevard de la Commanderie (19e).

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 261
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Court 18” située 7 avenue de Clichy (17e), afin d’organiser la 6ème édition du festival du court métrage au Cinéma des Cinéastes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 73
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la société ERENIS. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DF 33
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 9.600 euros en faveur de 3 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 42
Conseil municipal

Subvention à la S.E.M.A. (Société d’encouragement aux métiers d’art) (12e) à titre de contributions de la Ville de Paris au Prix départemental de Paris “SEMA jeunes” pour l’année scolaire 2004-2005 et au Prix départemental de Paris SEMA 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 100
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Arts et Spectacles Production, sise 29, avenue Ledru Rollin (75012 Paris), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 4
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Ateliers d’Artistes de Belleville” (32, rue de la Mare - 75020 PARIS). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 251
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes (combles perdus) en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 112-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association du “Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme” ayant son siège social à l’Hôtel de Saint-Aignan, 71, rue du Temple (3e), et de signer la convention d’occupation du domaine public prorogeant la mise à disposition de l’Hôtel de Saint-Aignan à l’association. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 248
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché pour la réalisation des travaux pour l’amélioration de la sécurité incendie de l’hôtel préfectoral sis 7, 9, 11, boulevard du Palais (4e). - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. Individualisation d’une autorisation de programme de 1.510.600,00 euros T.T.C pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Ganone” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 4e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 141.861 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 83
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le “Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement”, place Léon-Blum (11e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Comédie Italienne”, 17, rue de la Gaîté 75014 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 131
Conseil municipal