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DF 82 - Levée de servitude d’affectation de la parcelle cadastrée BZ n° 48 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) au profit de la SIDEC. MM. Jean-Pierre CAFFET et Pierre MANSAT, rapporteurs.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Réalisation par la SEMEA 15 d’un programme de construction de 5 logements PLA-I, situé 68, rue de Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 32-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “L’Atelier des enfants” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19ème arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 37.589 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 247
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “boulevard du Général Jean Simon” à la partie du boulevard Masséna provisoirement dénommée CA/13, située entre l’avenue de la Porte de Vitry et le quai d’Ivry (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DU 115
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Commune Libre d’Aligre” pour l’organisation en 2005 de la fête du quartier d’Aligre “La Trôle” (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 73
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie Locale” à l’association “Atelier 13” située 93, rue du Chevaleret (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 131
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Loulou Gasté” à une place du 17e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DU 42
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” du groupe “Square d’Amiens”, portant sur 247 logements, situé 1-4, square d’Amiens (20ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 117
Conseil municipal

Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen (17e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 33
Conseil municipal

Attribution de subventions à huit associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “Petit Concept”, ayant son siège social 18, rue de l’Orillon (11e), pour l’équipement (achat et pose de stores et d’une structure de mobilité) d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche sis 18, rue de l’Orillon (11e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 7.220 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 295
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Roue Tourne”, 56, rue Legendre (17e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 210
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Club Cenvint” (13e) pour l’attribution d’une subvention de 15.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 147
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 04-64-004 du 26 mars 2004, pour la collecte et maintenance des colonnes à verre implantées à Paris, passé avec la société PATE. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPE 36
Conseil municipal

Subvention à l’association “SITE-BAD”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 277
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association des commerçants Epinettes Bessières située 5, rue Frédéric Brunet (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 67
Conseil municipal

DVD 203 - Complexe cinématographique MK2 Quai de Loire situé bassin de la Villette (19e). - Désaffectation et déclassement du domaine public fluvial municipal d’un volume de bâtiment. - Avenant à la convention d’occupation domaniale du 8 août 2003 avec la SAS MK2 Quai de Loire. - Bail à construction. - Droits de prospects et de vues. - Avenant à la convention d’occupation domaniale du 8 août 2003 avec la SEMAVIP. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DF 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25480, signé avec le Cabinet d’architecture LAIR et ROYNETTE, relatif à la restructuration des locaux sportifs et à l’amélioration de l’accès aux personnes handicapées au centre sportif, 155, avenue Parmentier (10e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 158
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 6 associations du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 242
Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse du 18e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 339
Conseil municipal