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2005 (407)
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Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration du groupe scolaire et de l’annexe de l’ensemble immobilier scolaire Georges Brassens, 40 rue Manin (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 94
Conseil municipal
Vœu relatif au transfert à l’OPAC de 16.000 logements gérés jusqu’au 31 décembre 2005 par la SAGI.
JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 266
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Logement français pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand Projet de Renouvellement Urbain. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPP 20
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Comité des fêtes et des œuvres de solidarité du 5e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 129
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt d’une demande de permis de démolir en vue de la création d’un ascenseur et la réalisation de mesures d’amélioration de l’accessibilité dans le bâtiment pluri-équipements sis 85, boulevard Raspail (6ème). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 172
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre de la Marionnette à Paris”, (38, rue Basfroi 75011 Paris) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 72
Conseil municipal
Subvention d’équipement à l’association un Poumon Pour Saint Blaise du quartier Saint Blaise-Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 47
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des Amis des Orchestres de Jeunes Alfred Loewenguth, dont le siège social est situé 37 rue des Ecoles à Sceaux (92330), au titre de l’année 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 174
Conseil municipal
Subvention compensatrice de loyer à l’asso-ciation “Commission Football Loisir” (CFL). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 234
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la région Parisienne (SEMIDEP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 16, rue Lamartine (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les 19ème Rugissants”, d’une part, une convention d’équipement attribuant une subvention de 247.542 euros pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche parentale sis 8/10, allée Darius Milhaud (19ème) et, d’autre part, une convention attribuant une subvention de 21.817 euros pour le fonctionnement de cet établissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 17
Conseil municipal
DAC 410 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.A.D.A.C.C. (société d’études et d’aménagement des anciennes carrières des “Capucins”) une convention, pour définir les conditions d’occupation et d’utilisation de l’espace public accessible en carrière, situé sous le domaine public, des parties du boulevard de Port-Royal (5e et 14e) et de la rue de la Santé (13e et 14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DVD 188
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “A suivre” pour l’organisation de “l’Incroyable Rallye” dans le 11e arrondissement, prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 101
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Il était une fois les mots” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 75
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement d’un montant total de 5.400 euros en faveur d’associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 50
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Actuel free theatre (8, Avenue du cimetière communal - 94270 Le Kremlin-Bicêtre). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 272
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants de transfert aux marchés 75.056.05.80.063, 75.056.05.80.065, 75.056.05.80.068 et 75.056.05.80.072, passés avec la société CTP Prêt à partir. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 145
Conseil municipal
Subvention à l’association “Rollers et Coquillages” (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 270
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de 31.000 euros au titre de l’Intégration à l’association “Génériques”, ayant son siège 34, rue de Citeaux (12e), pour une action spécifique de sauvegarde, de préservation et d’inventaire des archives privées de l’immigration à Paris et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de 3 ans entre la Ville de Paris et ladite association conclue le 22 octobre 2003. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 59
Conseil municipal
Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “La Compagnie Pirate”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPP 5
Conseil municipal
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