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Vœu relatif à la dénomination d'un lieu emblématique de Paris du nom de Michel Foucault.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 118
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour les prestations de collecte et de valorisation par voie biologique des déchets verts de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts et la valorisation des déchets alimentaires des marchés de quartiers parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PJEV 35
Conseil municipal

Vœu relatif à l'opération immobilière de la Résidence des Arquebusiers.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 119
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié relatif aux travaux pour la construction de la passerelle "Bercy-Tolbiac" (12e et 13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 211
Conseil municipal

GPRU Site des Olympiades (13e). - Approbation du dispositif partenarial entre la Ville de Paris et l'ASIGN relatif au fonctionnement et à l'amélioration des espaces ouverts au public de l'ensemble immobilier des Olympiades. - Autorisation de signer avec l'ASIGN une convention d'objectifs cadre fixant les modalités du partenariat entre la Ville de Paris et l'ASIGN. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 102-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à la fusion des Centres d'accueil et de crise psychiatrique des 11e et 12e arrondissements.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 140
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PJEV 39
Conseil municipal

Subvention à l'association "OBJECTIF 18", 3, rue Emile Bertin (18e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 311
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte de Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand du 14e arrondissement et le micro-quartier Les Périchaux (15e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPVI 19
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert, en quatre lots dissociables, pour la fourniture de matériels de micro-informatique, de logiciels, de prestations de services relative au postes de travail, de petits matériels et de prestations de maintenance. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DSTI 35
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de matériels de mesure, de communication et de sauvegarde électrique pour la maintenance des installations électromécaniques de la direction de la voirie et des déplacements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 129
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société de Gestion d'Immeubles Municipaux (S.G.I.M.) pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places intégrée à un immeuble de logements, 1, allée Verte (11ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 120
Conseil municipal

Vœu relatif à la non-réalisation de parkings impasse Barrier et à leur compensation, conformément à la réglementation.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 143
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution à la société DIGITECH d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet s'assurer la maintenance du progiciel CITY 2 - édité et diffusé par la société DIGITECH - et la réalisation de prestations associées. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DSTI 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 74 marchés relatifs à l'organisation, la mise en œuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires de la Ville de Paris pour l'année scolaire 2004-2005 en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 74
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d'une carte orange utilisable sur les taxis parisiens, en faveur des parisiens titulaires de la carte d'invalidité d'un taux égal ou supérieur à 80 %.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 138
Conseil municipal

Attribution à l'association "Jeunes Talents", dont le siège social est situé 1, rue Saint-Joseph (2e), une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 213
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 84, rue Saint-Martin (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 117
Conseil municipal

Remise gracieuse de la somme de 72.637,99 euros due par une société anonyme d'économie mixte dénommée "Société d'Équipement de Seine-et-Marne", suite à l'occupation et à des aménagements réalisés, pour le compte de la commune de Crégy- les- Meaux, sur des dépendances du domaine public fluvial de la Ville de Paris à Crégy-les-Meaux (Seine-et-Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 190
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Societe du parc auto Ambroise-Paré la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Alban Satragne Magenta" (10e), pour une durée de 15 ans. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 142
Conseil municipal