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Subvention à l'International visual théâtre - Centre socio-culturel des sourds, Vincennes (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 700
Conseil municipal
Subvention à l'Association socio-pédagogique du collège d'enseignement secondaire Monge (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 558
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association diocésaine de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de volumes constructibles correspondant à l'emprise d'un ensemble immobilier à usage d'église, de salles de conférence, de bureau et de logement sur un terrain communal situé 81-83, rue d'Alleray - 58, rue de la Procession (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 814-1°
Conseil municipal
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 61 logements locatifs aidés et 116 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1B (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 793-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Institut de formation d'animateurs de collectivités" ou "Paris pour les jeunes" une convention particulière pour la mise à disposition de 2 animateurs nécessaires à la création de 2 nouvelles Antennes "Action Jeunes Information" dans les 12e et 17e arrondissements selon les modalités définies dans la convention-cadre approuvée lors de la séance du Conseil de Paris, en date du 19 novembre 1990. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 758
Conseil municipal
Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation du compte administratif de 1995. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 728
Conseil municipal
Subvention à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans-emploi du 16e" (16e). M. Gérard LEBAN, au lieu et place de Mme Nicole CATALA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 811
Conseil municipal
Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris, au titre de l'exercice 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 742
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation situés 3, rue du Hainaut (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 795
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 932
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Patriots baseball club de Paris (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 746
Conseil municipal
Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 740
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des revêtements de façades du groupe scolaire Gros-Boulainvilliers, 18, rue Gros et 9, rue de Boulainvilliers (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 779
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de traitement des parements intérieurs et de restauration des piles de la façade principale de l'église Saint-Sulpice (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 785
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 19 janvier 1970 signée entre la Ville de Paris et la Chambre de commerce et d'industrie de Paris relative à la réalisation du Centre international de Paris à la Porte Maillot (17e), ayant pour objet l'extension du Palais des Congrès ainsi que l'extension et la modernisation du parc de stationnement souterrain existant dans l'emprise de la Porte Maillot. M. Bernard PLASAIT et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 762-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant la restructuration d'un bâtiment à usage de vestiaire pour le personnel municipal situé 88, quai de Valmy (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 805
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et de commerce situé 52, rue Letellier (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 796
Conseil municipal
Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre - Fédération de Paris (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1167
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance - Fédération de Paris (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1214
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'adhérer au Club des villes cyclables. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 696
Conseil municipal
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