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Subvention au C.E.R.E.P. - Centre André-Boulloche (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 454
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ateliers chanson de Paris" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 603
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 168-170, boulevard de Charonne (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 675
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de logements dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 650
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'encloisonnement des escaliers à l'école élémentaire, 211, rue Saint-Martin (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 620
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 2.000.000 F pour financer le premier équipement mobilier des casernements neufs de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 616
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 23, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 656
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux liés à la plantation d'arbres d'alignement sur la voie publique. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 592
Conseil municipal
Subvention au Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1995 P. 1857
Conseil municipal
Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et des associations patriotiques et civiques du 15e. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 793
Conseil municipal
Subvention à l'association "Inter-jeunes" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 864
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 11 dépendant de l'immeuble situé 65, rue Rébeval et 2, passage Gauthier (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 678
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Carpentier" pour le remplacement des châssis des fenêtres des appartements de la caserne "Masséna" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (13e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Désaffectation et réinscription d'une d'une autorisation de programme de 2.060.000 F relative audit avenant. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 596
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 42 dépendant de l'immeuble situé 5, quai de Montebello (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 628
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 45, rue Lhomond (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 631
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre d'action sociale d'animation et de loisirs" pour l'occupation du local situé 36, rue Rébeval (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 644
Conseil municipal
Subvention à l'association OKA - Comité d'organisation du "Congrès des peuples amérindiens", Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 615
Conseil municipal
Subvention à la 113e section des médaillés militaires (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 874
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des internationaux du sport français (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 553
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Québec un protocole de collaboration relatif à la "Reconquête des cours d'eau en site urbain". M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 593
Conseil municipal
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