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Subvention à l'association "Théâtre de l'Erre" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 78
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 CAB 12
Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des combattants - 5e Section. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 147
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction de 5 ateliers-logements PLUS situé 2-4, rue Gobert et 10-16-24, rue Richard-Lenoir (11e). M. Paul AURELLI, au lieu et place de M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 157-4°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres relatif à la création d'une halte-garderie dans l'immeuble communal situé 8, rue des Prouvaires (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 199
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'isolation phonique et thermique à l'école maternelle, 9 bis, rue Blanche (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 205
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 98-34008 signé avec la société "BLEDINA S.A." concernant la fourniture d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 115
Conseil municipal

Echelonnement indiciaire applicable au grade de chef d'équipe conducteur d'automobile principal. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DRH 5-3°
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 CAB 10
Conseil municipal

Subvention à l'association de commerçants "Association Verneuil 37/62" (7e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DFAE 85
Conseil municipal

Subvention au Club athlétique des sports généraux de Paris (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 JS 172
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La prévention routière" une convention d'objectifs. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPP 3
Conseil municipal

Créations, suppressions et transformations d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2000. Mme Claude-Annick TISSOT et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DFAE 47
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de réalisation de 58 logements P.L.I. (4 logements réhabilités, 54 logements neufs) situé 2-4, rue Gobert et 10-16-24, rue Richard-Lenoir (11e). M. Paul AURELLI, au lieu et place de M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 157-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de l'amélioration des réseaux d'évacuation d'eau pluviale et de la réalisation de travaux de sécurité sur le stade Coubertin (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 JS 162
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DVD 109
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de "BOUYGUES TELECOM". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DFAE 92
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant droit à l'occupation du Palais des sports de la porte de Versailles (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DFAE 80
Conseil municipal

Crypte archéologique du parvis de Notre-Dame (4e). - Abandon de la procédure de délégation de service public. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 225
Conseil municipal

Apposition de plaques commémoratives dans 6 écoles du 20e arrondissement à la mémoire des élèves de ces écoles morts en déportation. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 164
Conseil municipal