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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec le groupement "S.N.C. BORNHAUSER MOLINARI MELUN/SFAI" en vue de la réalisation de travaux supplémentaires pour la mise en valeur des effets d'eaux aux Fontaines de Varsovie (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 132
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris au propriétaire occupant d'un logement situé 42, rue de Tourtille (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 199
Conseil municipal
Z.A.C. "des Amandiers" (20e). - Approbation du programme des équipements publics. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAUC 116-2°
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DASCO 87
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des sapeurs-pompiers (10e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 SGRI 17
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des puéricultrices de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DRH 7
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation d'aménagements prévus à l'est de la porte d'Aubervilliers (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DVD 102
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière au propriétaire bailleur d'un logement dans l'immeuble situé 33, rue Ramponeau (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 193
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DRH 20-3°
Conseil municipal
Création par la R.I.V.P. d'une pépinière d'entreprises multimédia située 204, rue de Crimée (19e). M. Paul AURELLI, au lieu et place de M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 195-1°
Conseil municipal
Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2000. - Décision modificative n° 1. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DFAE 45-1°
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DASCO 89
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Société de l'histoire du costume - Amis du Musée Galliera" (16e) une convention d'objectifs. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 180
Conseil municipal
Subvention à l'association "La promotion et la prévention des loisirs" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 JS 250
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'ensemble immobilier communal situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères, 25, rue Charlemagne et 15 à 21, rue du Figuier (4e). Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble. M. Alain RIVRON, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 229
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 8 logements dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAUC 139
Conseil municipal
Modernisation et restauration du musée du Petit-Palais (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre signé avec l'"Atelier d'architecture CHAIX et MOREL et associés" et ses co-traitants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'assistance technique au maître d'ouvrage signé avec la société "MAZET et associés" et son co-traitant. - Approbation des modalités d'attribution de 3 marchés relatifs aux travaux préliminaires et concernant respectivement, le désamiantage, les démolitions intérieures et les protections ainsi que les prestations de reprographie de dossiers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 196
Conseil municipal
Aménagement du secteur "Pierre-Budin" (18e) - Compte rendu de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique. - Avis favorable à la poursuite de l'opération. M. Paul AURELLI, au lieu et place de M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAUC 137
Conseil municipal
Approbation du principe de la réhabilitation du hall d'accueil, de l'escalier d'honneur et du palier du 1er étage de la mairie du 7e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 206
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture d'instruments de musique destinés aux conservatoires municipaux d'arrondissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 199
Conseil municipal
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