237 résultats
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Conseil territorial de santé.
Déliberation
R2
Conseil municipal
relatif à la rénovation des immeubles sociaux et à la révision du Plan Climat.
Déliberation
V .12
Conseil municipal
relatif aux journalistes et auteurs turcs persécutés.
Déliberation
V .22
Conseil municipal
relatif au financement des projets d'habitat participatif.
Déliberation
V .13
Conseil municipal
relatif à l'esthétique du mobilier urbain parisien.
Déliberation
V .20
Conseil municipal
Fixation de la redevance annuelle de loyer pour cinq associations intervenant pour l’égalité femmes-hommes et signature de baux.
Déliberation
2017 DDCT 11-1
Conseil municipal
relatif à l'héliport de Paris.
Déliberation
V .19
Conseil municipal
Dénomination promenade Khalil Gibran attribuée à la promenade située entre les numéros 37 et 45 du quai André Citroën (15e)
Déliberation
2017 DEVE 18-1
Conseil municipal
Convention de partenariat pour l’exposition Aéroport de Paris / Ville de Paris à Paris-Charles de Gaulle
Déliberation
2017 DICOM 5-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 5 000 euros.
Déliberation
2017 DAE 40-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DVD 10-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DEVE 3-1
Conseil municipal
Immeuble communal 19, rue Vieille du Temple (4e) – déclassement, résiliation et réitération de la cession à ELOGIE -SIEMP.
Déliberation
2017 DLH 17-1
Conseil municipal
Crèche neuve 217 boulevard Macdonald (19e) - contrat de VEFA - indemnisation de la SAS PARIS NORD EST dans le cadre d’une transaction.
Déliberation
2017 DFPE 22-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 8 000 euros.
Déliberation
2017 DAE 58-1
Conseil municipal
Réalisation d’une crèche familiale 36 rue Myrha (18e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/ELOGIE-SIEMP
Déliberation
2017 DFPE 26-1
Conseil municipal
Signature d'avenants portant extension du kilométrage d'artères autorisé à 4 opérateurs INTEROUTE FRANCE SAS, COLT TECHNOLOGY SERVICES, NAXOS et SIPARTECH.
Déliberation
2017 DFA 9-1
Conseil municipal
Espaces verts de Paris - Démolition de kiosques de toilettes publiques - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DLH 50-1
Conseil municipal
Vélo-école (20e) - Convention d’occupation du domaine public avec mise à disposition de mobilier de stationnement vélo sécurisé.
Déliberation
2017 DVD 23-1
Conseil municipal
Fixation de la redevance d'occupation à 100 euros pour l'association CASP pour l'occupation temporaire de locaux 70, rue du Chemin vert (11e) à usage d'Espace Solidarité Insertion (ESI)
Déliberation
2017 DASES 2-1
Conseil municipal