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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Planète solidarité une convention. - Subvention à cette association pour la création d'un site internet facilitant la rencontre entre les associations et les personnes qui veulent participer à leurs actions. Mme Marie-Pierre DE LA GONTRIE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVLR 8
Conseil municipal

Subvention à l'association "Détours" (20e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVLR 14
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériels et de marquages antivols destinés aux bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DAC 30
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la mise aux normes du service de restauration du groupe scolaire 5 à 7, rue Lacordaire (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 309
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de divers travaux à l'école élémentaire 8, rue Küss (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 420
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 au marché de travaux n° 99/65007 signé avec la société GUENAUD, relatif à la mise en sécurité des locaux gérés par le Service d'administration d'immeubles (lot n° 7 métallerie, serrurerie et blindage). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DLH 333
Conseil municipal

Vœu tendant à ce que la Ville de Paris prenne les dispositions nécessaires afin de baptiser une artère de la Capitale "19 mars 1962, date du cessez-le-feu en Algérie".

JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 6
Conseil municipal

Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris : majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DRH 1
Conseil municipal

Vœu relatif à l'exécution par décapitation de 3 citoyens saoudiens homosexuels.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 11
Conseil municipal

Subvention à la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (7e), pour la réalisation des dossiers du Concours national de la Résistance et de la Déportation. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 ASES 139
Conseil municipal

Subvention à l'association "Polynotes 75" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAC 412
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide au pilotage et à la conduite du projet de mise en place du tramway entre le Pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e, 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 25
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fabrication de pavés en granit par fendage de bordures, dalles et pavés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 24
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de divers travaux d'entretien dans les écoles élémentaires 54, rue de Turenne, 8, rue des Vertus et 6, rue Vaucanson (3e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 332
Conseil municipal

Participation de la Ville de Paris à un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris relatif à la fourniture de services de télécommunications. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive dudit groupement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DLTI 4
Conseil municipal

Vœu tendant à ce que la place du Palais Bourbon devienne, sous réserve de l'avis du Bureau de l'Assemblée nationale, "place du Palais-Bourbon Jacques CHABAN DELMAS" et qu'en liaison avec la R.A.T.P. la station de métro Assemblée nationale porte la mention "Jacques CHABAN DELMAS".

JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de supports de sacs transparents référencée sous la rubrique : produits en métal et quincaillerie. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPE 154
Conseil municipal

Vœu concernant les voyages scolaires.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 12
Conseil municipal

Subvention à l'association GIP Réseau Information Gestion (11e). Mme Marie-Pierre DE LA GONTRIE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVLR 19
Conseil municipal

Conversion en euros des tarifs de cantine de l'école supérieure municipale Duperré (3e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DASCO 258
Conseil municipal