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Marché sur appel d'offres ouvert ou marché négocié pour le démontage et la manutention, le transport et l'entreposage de l'attraction foraine "La Grande Roue de Paris". M. Christian SAUTTER, Mme Mireille FLAM, Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DFAE 34
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, pour la fourniture de pneumatiques pour les véhicules des Services techniques de la Propreté de Paris (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPE 15
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la restructuration des vestiaires douches au stade Boutroux (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 JS 577
Conseil municipal
Approbation du protocole d'accord relatif à l'indemnisation de la société FNAC FORUM, en raison des désordres subis dans ses locaux à la suite du dégât des eaux survenu le 12 janvier 2001, à Paris 1er arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 303
Conseil municipal
Subvention au "Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVLR 95
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les amis de l'entraide d'Auteuil" du 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVLR 91
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 3
Conseil municipal
Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par l'Union d'économie sociale "Alliance immobilière" d'un programme d'acquisition-amélioration de 8 logements locatifs aidés d'intégration (PLA-I) situé 162, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DLH 48
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 10.943,40 euros TTC (71 784 F) pour financer l'indemnisation des membres n'ayant pas fonction dans l'administration pour leurs frais de déplacement, travaux préparatoires et présence aux jurys de concours et commissions de maîtrise d'oeuvre pour les opérations immobilières de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la réfection des sols des courts de tennis, la mise aux normes des installations d'éclairage et la mise en sécurité des clôtures des tennis de la Faluère (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 JS 579
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Ingésoft un marché négocié pour des prestations de service complémentaires au marché 99/61-192 passé sur appel d'offres pour la réalisation du logiciel SIGHOR (Système Informatique de Gestion des HORodateurs) de la Section du Stationnement sur Voie Publique, Service de Gestion des Déplacements, de la Direction de la Voirie et des Déplacements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVD 196
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes du service de restauration à l'école maternelle 25, rue Chapon (3e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 331
Conseil municipal
Approbation des modalités de calcul de la redevance relative à la convention d'occupation temporaire du domaine public consentie à la Fédération française des sports de glace à l'occasion de la manifestation "Paris sur glace". M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 JS 593
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour les travaux de remplacement d'un ascenseur à l'institut médico-légal sis 2, place Mazas (12e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de transaction avec les sociétés Colorama, Butard Enescot et Saint-Clair. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DAC 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché concernant les levés spéciaux de plans de voirie de surface à Paris, substituant la "SELAFA cabinet MERIGAUD, LETRANGE, HOFFMANN ET ASSOCIES" à la "SELARL cabinet MERIGAUD ET ASSOCIES. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 21
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des locaux de l'Atelier parisien d'urbanisme situés dans le bâtiment administratif, 7-9, rue Agrippa-d'Aubigné (4e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 385
Conseil municipal
Délégation au Maire de Paris par le Conseil de Paris des matières visées par l'article 2122-22 du Code général des collectivités territoriales. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 SGCP 1
Conseil municipal
Autorisation de procéder à l'indemnisation amiable de M. LUSARDI, P.D.G. de la Société AQUAFORM (imprimerie) en réparation des dommages subis suite à l'inondation des locaux de l'imprimerie le 9 novembre 2000. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPE 122
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.G.I.M. des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble communal situé 62, rue Saint-Sabin (11e), permettant de créer 12 logements de type PLUS. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DLH 9
Conseil municipal
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