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2007 (384)
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Attribution de la dénomination “place Jean Marais” à une place du 18e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 13
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “Graine Ile-de-France”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPJEV 4
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture zinc des bâtiments principaux de l’école élémentaire 41 bis, rue La Fontaine (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 30
Conseil municipal
DF 5 - Fixation du mode de calcul de la redevance pour occupation du réseau d’assainissement par des réseaux indépendants de communications électroniques régis par l’article L. 32 du Code des postes et des communications électroniques à compter du 1er mars 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPE 34
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement dans le groupe scolaire 31, rue des Renaudes, 12 bis, rue Fourcroy et 16, rue Laugier (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 40
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et à l’extension de la bibliothèque sise 41, avenue de Flandre (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale UNSA de Paris ayant son siège social 22, rue Corvisart (13e). - Attribution des subventions de fonctionnement et de loyer à l’Union Départementale UNSA de Paris (UD UNSA) pour l’année 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 37-6°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’Association Gan Yaël crèche et jardin d’enfants gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 65.629 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DFPE 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement” 9, rue du Docteur Potain (19e). - Attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 62
Conseil municipal
Subvention à “l’Association Versailles 2000 Quilles de Huit”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 84
Conseil municipal
Rapport d’observations définitives sur la gestion de l’association pour le port de plaisance de Paris-Arsenal (APPPA) - exercices 1997 à 2003. Mme CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 SG 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 15 et 15 bis rue Hégésippe Moreau et 37 rue Ganneron (18e), dite “villa des arts”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 24
Conseil municipal
Vœu relatif à la limitation des loyers.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 67
Conseil municipal
Vœu concernant le centre de tri Paris-Louvre.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 74
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions et un protocole en vue de la mise à disposition à l’association “Mains libres” de locaux situés dans le Forum des Halles pour qu’elle y implante à titre expérimental une bagagerie pour des personnes sans domicile fixe. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASES 14
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole de cession à la commune de Bondy d’emprises du domaine public fluvial du canal de l’Ourcq à Bondy (Seine-Saint-Denis). Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 47
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 40
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l’année 2007 à l’Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DRH 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police pour la location de salles équipées en région Ile de France pour organiser les formations, examens et concours de la Préfecture de police et fourniture de prestations complémentaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 PP 9
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “square Jacques Grynberg” au jardin situé au carrefour des rues des Amandiers et Fernand Léger (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPJEV 30
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