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2007 (384)
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Conseil municipal (384)
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Autorisation à M. le Maire de Paris d’approuver le principe de réalisation des travaux des baies 119 et 121, à l’église Saint Germain l’Auxerrois (1er) et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2006 DAC 705
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/26.122, signé avec la société “Rénover S.A.S.”, relatif aux travaux de restructuration des locaux à la 1ère Section Territoriale de Voirie située 31, rue Mauconseil (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 37
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) et le Laboratoire d’Economie des Transports (LET), une convention relative au versement d’une participation de la Ville de Paris pour le financement d’une thèse de doctorat soutenue par le Programme national de recherche et de l’innovation dans les transports terrestres (PREDIT). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d’offres portant sur la mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire. Mme Mireille FLAM et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l’article 35-I-5° pour la création d’une antenne jeunes 119, rue Mont Cenis (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 161
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 7e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), un bail emphytéotique portant location du terrain communal situé 28, rue Pixérécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 15
Conseil municipal
Création d’une allocation hébergement d’ur-gence. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DRH 12
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture et la mise en œuvre du système informatique de Gestion des Opérations de travaux de bâtiments, voiries et espaces verts (GO). M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DSTI 13
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale de Paris CFE-CGC ayant son siège social 59-63, rue du Rocher (8e). - Attribution des subventions de fonctionnement et loyer à l’Union Départementale de Paris CFECGC (UD CFE-CGC) pour l’année 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 37-5°
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de la société SOMATRA en raison des préjudices subis par elle lors de l’opération de restructuration des salles de sciences dans l’ensemble immobilier 121, rue du Faubourg Poissonnière (9e) ; autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 6
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association France Qualité Publique et versement de la cotisation pour l’année 2007. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 81
Conseil municipal
Subvention à l’association “Réel AïkidoFrance”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 164
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Collectif La Fourche”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 5
Conseil municipal
Subvention au “Groupe Subaquatique de Passy (GSP)”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 91
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution du nom du professeur Jean Bernard à une rue de Paris.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 63
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériels destinés à l’approvisionnement des ateliers de la préfecture de police et de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 PP 7
Conseil municipal
Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 12
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et à la SEMAVIP mandataire de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 4 et 18 décembre 2006, 8, 15, 22 et 29 janvier 2007. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAJ 1
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire des Fédérés fusillés en 1871, au cimetière de Charonne (20e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2006 DAC 479
Conseil municipal
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