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2007 (384)
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Conseil municipal (384)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux 66, rue de Dantzig / 26, rue de la Saïda (15e arrondissement) à l’association PIMMS de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2006 SG 165
Conseil municipal
Dotation récompensant le lauréat du “Grand Prix du Chocolat Artisanal de la Ville de Paris” pour l’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 82
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 R. 5
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS situé 9 à 15, rue d’Aubervilliers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 1-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLA-I situé 32, rue du Général Foy (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2006 DLH 154-3°
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à l’OPAC de Paris des immeubles communaux situés 81 et 83, rue du Chevaleret (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 3
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché de fournitures en 12 lots séparés, selon la procédure d’appel d’offres ouvert, relatif à l’équipement en matériels du centre musical Fleury-Goutte d’Or (18e) et de solliciter une subvention auprès de la Région Ile de France pour le premier équipement en matériel et mobilier. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 156
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, d’un marché de travaux de réhabilitation des ouvrages d’assainissement du secteur Ménilmontant Gambetta (20e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPE 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations de services passé suivant la procédure d’appel d’offres ouvert conclu par la SEM Paris Centre, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer l’exploitation technique et la maintenance des installations techniques et équipements des secteurs Bourse Saint-Eustache, Bâtiment Lescot, Voirie Souterraine des Halles du Forum des Halles (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 50
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union des Syndicats CGT de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e). Attribution de la subvention de fonctionnement à l’Union des Syndicats CGT de Paris pour l’année 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 37-1°
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAEM Sonacotra pour les salariés de l’établissement sis 84, boulevard Ney (18e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 47
Conseil municipal
Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les dépenses de fonctionnement du Secrétariat général du Conseil de Paris pour les exercices 2003 et 2004.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 SGCP 2
Conseil municipal
DF 56-2° - Signature d’un protocole en vue de la cession à la Société Carrefour des locaux commerciaux qu’elle exploite au 8 avenue du Général Sarrail à Paris 16ème et de la constitution éventuelle d’une servitude de stationnement sur une partie du parking Auteuil après 2011. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du sol de cour et de remplacement des fontes enterrées à l’école élémentaire 32, rue de Bruxelles (9ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 56
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie et la Sarl Consignity, une convention relative au projet Consignity d’expérimentation dans Paris, d’un réseau d’automates urbains pour la gestion des flux artisans en milieu urbain, soutenu par le Programme national de Recherche et d’Innovation dans les Transports Terrestres (PREDIT). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 13
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques et des réseaux aux groupes scolaires 53, avenue de la Porte d’Ivry et 5, rue Damesme (13ème) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 46
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Ericsson France pour des interventions sur Paris des salariés de l’établissement sis 6-8, rue Ampère 91348 Massy. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 45
Conseil municipal
Autorisation à la société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP - Eau de Paris) de conclure un contrat de vente portant sur la fourniture permanente d’eau à la commune de Saint-Benoist-sur-Vanne (10160). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPE 35
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “L’Ecole du Chat Libre 19e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 4
Conseil municipal
Subvention à l’association “Cirque et Percussions” (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 103
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