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Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) et convention avec l'association La Maison de l'Enfance (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 188-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Action des mères pour une enfance sans drogue (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 205-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (14e) (3.000 euros) et convention avec l'association Léo Lagrange IDF (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 134-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (800 euros) à l'association Donneurs de voix.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 185-1
Conseil municipal

Préfecture de police - Budget spécial pour 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 PP 89-1
Conseil municipal

Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des techniciens de laboratoire cadres de santé de la commune de Paris

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 102-1
Conseil municipal

BSPP -Signature de l'avenant n°2 au marché de travaux n° 09 72 126 00 pour le réaménagement du bâtiment " Phébus " pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes / Valenton

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 PP 92-1
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles Le Marais(1er), et de son antenne Saint-Honoré (1er).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 475-1
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Bercy (12e) et Villiot-Râpée (12e ).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 478-1
Conseil municipal

Lancement d'un appel à candidature pour un programme de logement mixte à Fresnes (94).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 366-1
Conseil municipal

Demande de permis de construire pour la réhabilitation et la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des locaux du gymnase Ronsard (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 469-1
Conseil municipal

Demande de permis de construire pour la création d'une allée de circulation couverte ou fermée au centre d'animation Poterne des Peupliers (13e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 485-1
Conseil municipal

Protocole d'accord transactionnel entre un tiers et la Ville de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 14-1
Conseil municipal

Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement municipal.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DF 76-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence de 40 logements PLA-I 88, rue Pixerécourt (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 352-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 75 logements PLS, 88 avenue Denfert Rochereau (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 364-1
Conseil municipal

Prorogation de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLS à contracter par la SA d'HLM Immobilière du Moulin Vert pour le financement d'un programme de construction neuve pour personnes handicapées comportant 140 logements PLS, 52 avenue de Versailles, 31-37 rue Félicien David (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 389-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence de 40 logements PLA-I 88, rue Pixerécourt (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 352-1
Conseil municipal

relatif au Lavoir Moderne Parisien. (Mme SIMONNET et M. CORBIERE)

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M332
Conseil municipal

relatif à Doris Lessing.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M331
Conseil municipal