500 résultats
Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Partage 5. 6. 7 (6e).
Déliberation
2011 DUCT 216-1
Conseil municipal
Subvention et avenant n °1 à convention (2.337.000 euros) avec le Pavillon de l'Arsenal.
Déliberation
2011 DU 233-1
Conseil municipal
Subvention (87.741 euros), avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Crèche Avenir (19e) pour sa crèche collective.
Déliberation
2011 DFPE 153-1
Conseil municipal
Subventions (2.000 euros) aux associations Clarance (17e) et La Compagnie Théâtrale des Aléas (17e).
Déliberation
2011 DAC 798-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (11.287 euros) et convention avec l'association Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 5e arrondissement.
Déliberation
2011 DUCT 223-1
Conseil municipal
Subvention (7.659 euros) à l'E.S.A.A BOULLE (12è).
Déliberation
2011 DASCO 139-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et avenant avec l'Association Science Technologie Société (13e).
Déliberation
2011 DDEEES 354-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (6.000 euros) et convention avec l'association Plus loin (20e).
Déliberation
2011 DUCT 212-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec l'Association Parisienne d'Attelage (ASPADA) visant à l'autoriser à pratiquer l'attelage dans le bois de Vincennes.
Déliberation
2011 DEVE 100-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Urbanisme et démocratie (14e).
Déliberation
2011 DUCT 219-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'assainissement de la ville de Paris - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2012
Déliberation
2011 DPE 95-1
Conseil municipal
Déclassement du domaine public et avenant au bail emphytéotique consenti à l'Armée du Salut portant location d'une emprise 9, avenue de la Porte des Lilas (19e).
Déliberation
2011 DLH 127-1
Conseil municipal
Subvention (13.700.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI).
Déliberation
2011 DDEEES 352-1
Conseil municipal
Subvention (950 euros) à la Confédération des associations et des fédérations d'anciens combattants du 10e arrondissement de Paris.
Déliberation
2011 DAC 841-1
Conseil municipal
Propositions du Comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2012.
Déliberation
2011 DRH 102-1
Conseil municipal
Acompte sur subvention pour 2012 (1 193 400 euros) aux unions départementales syndicale
Déliberation
2011 DDEEES 281-4
Conseil municipal
Acompte sur subvention pour 2012 (1 193 400 euros) aux unions départementales syndicale
Déliberation
2011 DDEEES 281-7
Conseil municipal
Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris.
Déliberation
2011 DRH 101-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'assainissement de la ville de Paris - Budget primitif 2012
Déliberation
2011 DPE 91-1
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris, l'école Boulle et le GRETA " Création, design et métiers d'art ", portant sur la mise à disposition de locaux dans l'immeuble scolaire municipal 21 rue de Sambre et Meuse (10e).
Déliberation
2011 DASCO 62-1
Conseil municipal