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Autorisation donnée au Maire de Paris de signer l'avenant de prorogation pour la période 2011-2014 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DPVI 269-1
Conseil municipal

Convention d'objectifs entre la Ville de Paris, l'Etat et la SARL Les ateliers de danse (11e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 748-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) à l'association Le moulin (14e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DUCT 230-1
Conseil municipal

Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financières au titre de l'aide sociale à l'enfance de plusieurs arrondissements.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 46-1
Conseil municipal

Lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de contenants horticoles pour le Centre de Production Horticole de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DEVE 102-1
Conseil municipal

Signature avec la société DELEK France d'un avenant n°1 au contrat d'occupation du domaine public pour l'exploitation de deux stations-service à Paris (12e et 20e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DVD 196-1
Conseil municipal

Subvention (222.842 euros) , avenant et convention d'objectifs avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants pour sa crèche collective (19e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 161-1
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle (10 000 euros) à l'association Française pour le développement et la promotion de l'Avenue Verte London Paris.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DVD 192-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (124.900 euros) et convention avec l'association Comité des fêtes du 16e.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DUCT 94-1
Conseil municipal

Autorisation à déposer la demande du permis de construire et de la demande du permis de démolir en vue de la modification des façades pour la mise en accessibilité du musée Galliera 10 avenue Pierre 1er de Serbie (16e)

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DPA 80-2
Conseil municipal

Fixation des tarifs des consommations de la buvette du conseil de Paris

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 SGCP 13-1
Conseil municipal

Subvention (118.826 euros) et avenant n° 2 avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour sa crèche parentale.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 43-1
Conseil municipal

Subvention (3.500 euros) à l'association Le Nom du Titre (81300 Graulhet).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 839-1
Conseil municipal

Subvention (100.434 euros) , avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants pour la halte garderie (19e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 159-1
Conseil municipal

Contrat d'occupation du domaine public , concession de travaux pour l'occupation du restaurant Laurent ,41 avenue Gabriel (8e) .

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DF 80-1
Conseil municipal

Contrat de transaction entre la Ville de Paris et la Société Besombes et Mallet Sef relatif à un préjudice consécutif aux travaux d'extension du Théâtre du Châtelet sur l'Hôtel du Palais (1er).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 791-1
Conseil municipal

Dons de visiteurs en faveur des musées municipaux.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 725-1
Conseil municipal

Subvention (64.899 euros) et avenant n°2 avec l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 152-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (17e) (5.000 euros) et convention avec l'association Les petits frères des pauvres (11e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DUCT 225-1
Conseil municipal

Conventions de mécénat avec la Fédération Nationale de la Ligne Maginot et avec Kermel (jointes en annexe) pour l'édition d'un livre relatif à l'histoire du Régiment des Sapeurs Pompiers de Paris

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DICOM 34-1
Conseil municipal