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Réalisation par Paris Habitat OPH, d'un programme de construction neuve d'un EHPAD comportant 100 logements PLS, Zac Clichy Batignolles (17e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 331-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS, 38 rue Chapelle (18e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 330-2
Conseil municipal

Renouvellement des garanties accordées par la Ville de Paris à des emprunts PLA-I, PLUS et bancaires à contracter par la SIEMP en vue du financement de divers programmes.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 357-2
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 48 logements PLA-I, 60 rue La Fayette (9e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 326-1
Conseil municipal

Réalisation par Logement Francilien d'un programme de réhabilitation progressive Plan Climat de 26 logements, 29 rue de l'Equerre (19e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 337-1
Conseil municipal

Modification du programme de construction de logements familiaux PLUS, PLAI et PLS à réaliser par Logis-Transports 80 boulevard Jourdan (14e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 328-1
Conseil municipal

Transformation par la SA d'HLM Emmaüs Habitat d'un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale comportant 151 logements PLA-I, 46-50 rue de Romainville (19e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 290-2
Conseil municipal

Transformation par la SA d'HLM Emmaüs Habitat d'un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale comportant 151 logements PLA-I, 46-50 rue de Romainville (19e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 290-3
Conseil municipal

Transformation par la SA d'HLM AFTAM HABITAT des foyers de travailleurs migrants 43 rue des Terres au Curé (13e) et 29 rue d'Hautpoul (19e) en 2 résidences sociales comportant respectivement 118 logements PLA-I, et 106 logements PLA-I.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 306-2
Conseil municipal

Transformation par la SA d'HLM AFTAM HABITAT des foyers de travailleurs migrants 43 rue des Terres au Curé (13e) et 29 rue d'Hautpoul (19e) en 2 résidences sociales comportant respectivement 118 logements PLA-I, et 106 logements PLA-I.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 306-6
Conseil municipal

Transformation par la SA d'HLM AFTAM HABITAT des foyers de travailleurs migrants 43 rue des Terres au Curé (13e) et 29 rue d'Hautpoul (19e) en 2 résidences sociales comportant respectivement 118 logements PLA-I, et 106 logements PLA-I.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 306-3
Conseil municipal

Transformation par la SA d'HLM Emmaüs Habitat d'un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale comportant 151 logements PLA-I, 46-50 rue de Romainville (19e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 290-1
Conseil municipal

Transformation par la SA d'HLM AFTAM HABITAT des foyers de travailleurs migrants 43 rue des Terres au Curé (13e) et 29 rue d'Hautpoul (19e) en 2 résidences sociales comportant respectivement 118 logements PLA-I, et 106 logements PLA-I.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 306-1
Conseil municipal

Budget spécial de la préfecture de police pour 2012.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 PP 88-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 14 logements PLA-I, 42 logements PLUS, 48 logements PLS et une résidence étudiante de 97 logements PLUS lot Ls et lot Re de l'Ilot des Mariniers, sur le site de l'ancien hôpital Broussais (14e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 298-2
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 13 logements PLS 99, rue de l'Ourcq (19e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 302-2
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 14 logements PLA-I, 42 logements PLUS, 48 logements PLS et une résidence étudiante de 97 logements PLUS lot Ls et lot Re de l'Ilot des Mariniers, sur le site de l'ancien hôpital Broussais (14e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 298-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 8 logements PLUS et 24 logements PLS et d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 88 logements familiaux, 1 à 9 rue Emile Borel et 2 boulevard Bois le Prêtre (17e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 297-1
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 8 logements PLUS, 110 rue de la Roquette (11e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 303-1
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2008 PP 6-1° du 4 février 2008 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de maîtrise de la préfecture de police.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 PP 84-2
Conseil municipal