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Conseil municipal (745)
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Déliberation (745)
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Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2007. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 102-5°
Conseil municipal
Signature d’une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’établissements d’accueil de la Petite enfance (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 338
Conseil municipal
Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale des syndicats CGT-FO de Paris pour 2008-2010, et attribution d’un acompte sur subvention pour 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 239-3°
Conseil municipal
DJS 333 - Subvention à l’association “Compagnie Résonances” (18e). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 573
Conseil municipal
Subvention à l’association “Grumpy Nature”. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 160
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement de 4 logements PLUS, situés 99 boulevard Magenta - 136 rue La Fayette (10e), 12 avenue Boudon - 55 rue La Fontaine (16e), 75-79 rue Laugier - 12 rue Galvani (17e) et 26 rue Poulet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 322-2°
Conseil municipal
DF 94-1° - Transfert à la SGIM des conventions immobilières conclues entre la Ville de Paris et la SEMPARISEINE pour la réalisation et la gestion de programmes à usage principal d’habitation.- Autorisation de transferts corrélatifs des droits réels attachés aux immeubles concernés, ainsi que des avances remboursables, des subventions et des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement desdits programmes. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 361
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Batigère” en vue du financement d’un programme d’acquisitionconventionnement comportant 10 logements PLUS et 10 logements PLS à réaliser par “Batigère” 29, rue des Gardes (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 338-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation de 6 logements PLUS, répartis sur deux arrondissements (15e et 17e), par la transformation de chambres en logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 396-2°
Conseil municipal
Réalisation par “SAGECO” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 36 logements PLUS, 24 logements PLA-I, 14 logements PLS et 5 commerces, situé 6-8, place de la Porte de Champerret (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 359-1°
Conseil municipal
Subvention à l’association “Fédération nationale des associations solidaires d’action avec les Tsiganes (F.N.A.S.A.T.) et Gens du voyage” (19e). M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 652
Conseil municipal
Subvention à l’association “Maison du Hip Hop” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 615
Conseil municipal
Subvention à l’association Coup de soleil pour l’organisation de la première édition de la rencontre cinématographique “le Maghreb des films”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 173
Conseil municipal
Autorisation de relèvement des tarifs municipaux. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 57-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par “SAGECO” en vue du financement d’un programme de construction d’une maison relais de 27 logements PLA-I et d’une résidence sociale de 22 logements PLA-I, situé 51-59, rue Baron Leroy (12e). M. Jean-Yves MANO et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 357-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS, 5 logements PLAI et 5 logements PLS, situé 29 rue de Vauvenargues (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 324-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Logikia” en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 4 logements PLS et un local d’activités situé 123, boulevard de l’Hôpital (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 346-3°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation de quatre marchés de prestations intellectuelles pour la construction de l’Institut des Cultures d’Islam, 53-55, rue Polonceau et 56, rue Stephenson (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 289
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine public concernant l’établissements dénommé “La Librairie du Petit Palais”, situé au musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1 avenue Dutuit (8e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 630
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Comité Champs-Élysées” pour l’attribution d’une subvention au titre des illuminations de l’avenue des Champs-Elysées à l’occasion des fêtes de la fin de l’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 222
Conseil municipal
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