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Conseil municipal (745)
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Déliberation (745)
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Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d’entretien, d’articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique au profit de différents services relevant du Département de Paris et de la Ville de Paris, en 3 lots séparés et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 36
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Charles Lederman 4 rue Saint-Louis en l’Ile à Paris (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 628
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec “Paris Habitat - OPH” un avenant au bail emphytéotique portant location des immeubles communaux situés 8-12 rue de la Tour des Dames (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 306-4°
Conseil municipal
Indemnisation amiable de la MAAF assureur “DES CIGALES” dont les locaux ont été sinistrés suite à un dégât des eaux en provenance de la crèche municipale sise 21, rue des Blancs Manteaux (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 395
Conseil municipal
Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale CFDT de Paris pour 2008-2010, et attribution d’un acompte sur subvention pour 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 239-2°
Conseil municipal
Subvention à l’association “Place des Fêtes H.B” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 403
Conseil municipal
Subvention à l’association “RELIEF” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 576
Conseil municipal
DF 089 - Budget annexe de l’assainissement. Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d’assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 94
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 115 logements PLUS, 20 logements PLAI et 57 logements PLS situé 7-11 rue Nicolas Houel (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 377-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 18 logements PLS à réaliser 30, rue de l’Ourcq (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 280-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction des équipements sportifs du stade Jules Ladoumègue (19e) en imbrication avec le site de maintenance et de remise du tramway T3 et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et de quatre marchés de prestations intellectuelles correspondants. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 290
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation et de construction de logements sociaux PLUS et PLS à réaliser 28, rue de l’Ermitage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 290-4°
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP de l’immeuble situé 22 rue Nollet (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 300
Conseil municipal
Lancement d’un marché à bons de commande de travaux de plomberie-couverture en exécution d’office conformément au Code de la Santé Publique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 385
Conseil municipal
Signature d’une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d’établissements de la Petite enfance (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 344
Conseil municipal
Subventions à deux associations menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 92
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “La Sablière” en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant une résidence sociale de 60 logements PLA-I et 40 PLUS, situé 35, rue de la Chapelle (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 353-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement complémentaire de divers programmes situés dans les 18e et 20e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 182-3°
Conseil municipal
Signature d’une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 352
Conseil municipal
Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’une résidence étudiante comportant 31 logements PLS située 52, rue des Cascades (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 328-1°
Conseil municipal
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