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Subvention à l’association “Nouvel Orchestre de Chambre Français” pour son action en faveur des jeunes femmes compositrices. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 190
Conseil municipal
Actualisation et fixation des tarifs et redevances de tournage dans la capitale pour l’exercice 2009 et suivants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 188
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts “PALULOS”, AQS et Performance Energie à contracter par la “SAGECO” en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 53 logements sociaux situés 4-6-8, rue des Roses (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 292-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SA d’HLM “Batigère” en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisitionréhabilitation comportant 7 logements PLUS et 3 logements PLAI à réaliser 9, rue Gonnet (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 335-3°
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 3 logements PLS situé 72A rue du Château d’Eau (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 389-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité du groupe scolaire 109-111, avenue Parmentier (11e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 283
Conseil municipal
DJS 331 - Subvention à l’association les Ateliers du Chaudron (11e), pour l’organisation d’ateliers de pratique artistique en 2008. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 452
Conseil municipal
Subvention à l’Association “Les Amis de la Commune de Paris 1871” (13e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 110
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Compagnie des Folies” pour le spectacle Les Folies amoureuses, présenté au Vingtième Théâtre (20e) du 5 septembre au 26 octobre 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 639
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les Ateliers du Père Lachaise Associés” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 518
Conseil municipal
Subvention à l’Ecole Normale Supérieure pour l’organisation de la conférence “Quelle éthique face au changement climatique ?”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 195
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Batigère” en vue du financement d’un programme d’acquisition - comportant 4 logements PLUS, 2 logements PLAI et un local d’activités à réaliser 53, rue des Acacias (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 336-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 3 logements PLUS, à réaliser 5, passage de Flandre (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 282-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 36 logements PLA-I et 36 logements PLUS, à réaliser 209-213, rue La Fayette (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 224-2°
Conseil municipal
Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des transformateurs haute tension dans des équipements publics municipaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 305
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de lancer l’appel d’offres ouvert pour les travaux de rénovation et de mise en conformité des installations électriques et de sécurité de l’immeuble Cabanis situé au, 3, rue de Cabanis (14e). M. Georges SARRE, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 112
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l’année 2009 à l’Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 83
Conseil municipal
Signature d’une convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée “Enfance et Découvertes” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 58
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical pour tous les dimanches de l’année 2009, pour les salariés de la “SAS Eurovia Beton” domiciliée 6, avenue du 14 juillet, 91412 Dourdan cedex, pour des interventions sur la voie sur berges “Georges Pompidou” à Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 240
Conseil municipal
Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale de Paris CFE-CGC pour 2008-2010, et attribution d’un acompte sur subvention pour 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 239-5°
Conseil municipal
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