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2008 (745)
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Conseil municipal (745)
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Déliberation (745)
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Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme de construction de logements sociaux PLUS à réaliser 8, rue Caplat (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 273-3°
Conseil municipal
Individualisation d’une autorisation de programme de 2.650.000 euros pour financer l’acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) d’une parcelle de terrain, propriété de la Ville de Sèvres située 15, rue Fréville le Vingt à Sèvres (Hauts-de-Seine), en vue du projet de reconstruction de l’actuel centre de secours. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte d’acquisition correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 110
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2007. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 102-2°
Conseil municipal
Subvention à l’association “Groupement des Locataires RIVP de la Porte d’Orléans” 4, rue Georges de Porto Riche (14e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 156
Conseil municipal
Subvention à l’association “Sociologues et Ethnologues Associés (S.E.A.) Europe” (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 440
Conseil municipal
Subvention à l’Association Harkis et Droits de l’Homme. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 610
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 4 logements PLUS à réaliser par la SGIM 19, rue de la Collégiale (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 241-2°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert européen pour l’attribution d’un marché à bons de commande relatif à la réalisation d’enquêtes périodiques sur les conditions d’utilisation du stationnement à Paris et sur le respect de sa réglementation. Autorisation de signer le marché à bons de commande correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 217
Conseil municipal
Réalisation par l’ESH “Logement Francilien” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 14 logements PLUS et 4 logements PLA-I (ANRU) situé 20, rue Godefroy Cavaignac (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 138-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration du salon de musique du musée de l’hôtel de Lauzun 17, quai d’Anjou (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 22
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif relatif aux grosses réparations des Mairies en prenant en compte les objectifs du plan climat.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 306
Conseil municipal
Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Syndicale Solidaires Paris pour 2008-2010, et attribution d’un acompte sur subvention pour 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 239-7°
Conseil municipal
Subvention à l’association “JazzoSphère” (95350), pour l’organisation du premier festival “Les Rencontres musique et littérature” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 402
Conseil municipal
Subvention à l’Association des commerçants Félix Faure Convention (15e) pour des animations de quartier dans le cadre des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 203
Conseil municipal
Fixation des taux des quatre taxes directes locales pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 99
Conseil municipal
Réalisation de la ligne de l’extension du tramway T3, de la Porte d’Ivry (13e), à la Porte de la Chapelle (18e) et desservant les 12e, 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements. - Déclaration de projet relative aux travaux relevant de la maîtrise d’ouvrage de la Ville de Paris concourant à l’opération. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 257
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 24 logements PLUS, 4 logements PLAI et 12 logements PLS, situé 8 bis-10 rue Lacharrière (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 378-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie et Performance à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 28 logements PLUS et 18 logements PLS, situé 14-16 rue du Maroc (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 325-2°
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif en faveur de la transformation et de l’humanisation des foyers de travailleurs migrants parisiens.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 273
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement d’un programme de construction comportant 6 logements PLS à réaliser au 5-9, rue du Capitaine Marchal (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 239-3°
Conseil municipal
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