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Subvention à l’association “Lutherie Urbaine” (Seine-Saint-Denis) pour son action culturelle dans le 10e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 416
Conseil municipal

Convention d’intervention foncière entre la Ville de Paris et l’Etablissement Public Foncier d’Ilede-France. Mme Anne HIDALGO et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 221
Conseil municipal

Réalisation par “SAGECO” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 5 logements PLA-I, 12 logements PLUS, 8 logements PLS et 2 commerces, situé 9, rue du Docteur Goujon (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 358-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à la péniche associative Alternat.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 283
Conseil municipal

Réalisation par “La Sablière” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLA-I, 18 logements PLUS, 9 logements PLS et 4 locaux d’activités situé 164, avenue de Clichy (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 186-1°
Conseil municipal

Réalisation par “Batigère” d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS, 3 logements PLAI et des locaux d’activité situé 9, rue Gonnet (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 335-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour des travaux de mise en œuvre de la signalisation horizontale à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 165
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places au 7-9, passage des Tourelles (20e). - Inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 365
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 13 logements étudiants PLUS situé 3-5, rue Neuve (ex 72 bis, rue Philippe de Girard) (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 270-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “R.S.I. La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention. MM. Bruno JULLIARD et Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 181
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Atelier d’Architecture Autogérée” (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 659
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “SAGECO” en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 36 logements PLUS, 24 logements PLA-I, 14 logements PLS et 5 commerces, situé 6-8, place de la Porte de Champerret (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 359-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par l’association “Emmaüs” en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement d’une résidence sociale de 24 logements PLAI à réaliser 3, rue Ledion (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 368-2°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Aide à l’Investissement Petite Enfance (DAIPE) pour la réalisation d’une crèche collective de 44 places au 118/120, avenue Simon Bolivar ; inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 391
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de la couverture et des gouttières au groupe scolaire 20-22, rue Antoine Chantin (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 314
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés pour l’organisation au Parc Floral de Paris des festivals “Paris Jazz Festival”, “Classique au Vert” et “Pestacles”. - Marché type article 30 du CMP. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 159
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Ecole normale sociale” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la ludothèque 2, rue de Torcy (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 252
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Transmetteurs”. M. Georges SARRE, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 29
Conseil municipal

Subvention à l’association “Radio Emploi” (14e) pour un projet intéressant le 19ème arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 443
Conseil municipal

Subvention à l’association “Fort De Café” pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 133
Conseil municipal