Débat-Délibs

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLUS, 3 logements PLA-I et un local d’activités situé 37, rue Chabrol (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 255-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de la restructuration de la section “bébés et moyens” à la crèche collective 9, rue Jean Dolent (14ème), et des modalités de passation du marché de travaux. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 312

Conseil municipal

Signature de l’avenant n°3 au marché 07 88 033 passé pour la création d’un espace spécifique de glisse urbaine au stade des Fillettes (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 464

Conseil municipal

Signature d’un avenant à l’accord cadre en 9 lots afin de réaliser des travaux d’amélioration, d’entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 427

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fondation Charles de Gaulle (7e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 612

Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvement pour un Développement Social Local Intervention” (MDSL Intervention) (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 425

Conseil municipal

Vœu relatif au recrutement de vacataires pour le temps méridien et à l’insertion professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans du 17e.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 290

Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’association “Les Faubourgs Numériques” (10e) pour la création et l’animation d’un “Système Productif Local - musiques du monde” dans le quartier de la Goutte d’Or (18e) pour l’attribution d’une subvention correspondante. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 448

Conseil municipal

Vœu relatif au devenir des parcelles sises 1214-16 rue Level (17e).

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 295

Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’Est parisien dans la Maison des métallos” dit “Comité Métallos (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 614

Conseil municipal

Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2009. M. Bernard GAUDIL-LÈRE, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DF 100

Conseil municipal

Subvention à l’association “L’ACORT (L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie” (10e) destinée à financer des actions de médiation scolaire “Ecole-parents”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 358

Conseil municipal

Subvention à l’association “Forum d’Animation, de Création, d’Expression et de Loisirs” (FORANIM) (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 586

Conseil municipal

Subvention à l’association “Choeur d’Oratorio de Paris” (12e), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 271

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir sur les parcelles cadastrées J n° 28 (partie), H n° 3, 4, 5, 6, 7, 8,et partie de H n° 9 et 10 à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DU 219-2°

Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l’examen professionnel et des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints d’accueil, de surveillance et de magasinage - grade d’adjoint principal de 2e classe - spécialité sécurité incendie - de la Commune de Paris (F/H). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DRH 69

Conseil municipal

Subventions à 7 associations du quartier Politique de la Ville Goutte d’Or (18e) au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPVI 82

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux relevant de la Ville de Paris en deux lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DALIAT 35

Conseil municipal

Réalisation par “AXENTIA” d’un programme dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, comportant un EHPAD de 104 logements PLUS situé ZAC “Claude Bernard” (19e).Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 197-1°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 18 logements PLS et deux locaux d’activités situé 30 rue de l’Ourcq (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 280-1°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLUS, 3 logements PLA-I et un local d’activités situé 37, rue Chabrol (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de la restructuration de la section “bébés et moyens” à la crèche collective 9, rue Jean Dolent (14ème), et des modalités de passation du marché de travaux. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature de l’avenant n°3 au marché 07 88 033 passé pour la création d’un espace spécifique de glisse urbaine au stade des Fillettes (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant à l’accord cadre en 9 lots afin de réaliser des travaux d’amélioration, d’entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec la Fondation Charles de Gaulle (7e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association “Mouvement pour un Développement Social Local Intervention” (MDSL Intervention) (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Vœu relatif au recrutement de vacataires pour le temps méridien et à l’insertion professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans du 17e.

Vœu relatif au devenir des parcelles sises 1214-16 rue Level (17e).

Subvention à l’association “Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’Est parisien dans la Maison des métallos” dit “Comité Métallos (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2009. M. Bernard GAUDIL-LÈRE, rapporteur.

Subvention à l’association “L’ACORT (L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie” (10e) destinée à financer des actions de médiation scolaire “Ecole-parents”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subvention à l’association “Forum d’Animation, de Création, d’Expression et de Loisirs” (FORANIM) (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Choeur d’Oratorio de Paris” (12e), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir sur les parcelles cadastrées J n° 28 (partie), H n° 3, 4, 5, 6, 7, 8,et partie de H n° 9 et 10 à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Subventions à 7 associations du quartier Politique de la Ville Goutte d’Or (18e) au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux relevant de la Ville de Paris en deux lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Réalisation par “AXENTIA” d’un programme dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, comportant un EHPAD de 104 logements PLUS situé ZAC “Claude Bernard” (19e).Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 18 logements PLS et deux locaux d’activités situé 30 rue de l’Ourcq (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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