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Conseil municipal (745)
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Déliberation (745)
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Réalisation par la “SAGECO” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” et de résidentialisation AQS de 314 logements sociaux PLS situés 8890, boulevard Ney (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 123-1°
Conseil municipal
Signature d’une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d’établissements de la Petite enfance (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 347
Conseil municipal
Approbation et signature d’avenants aux marchés de maintenance, de réparation et de vérification de diverses installations techniques dans les équipements publics relevant du budget municipal. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 310
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie de Quartiers TELA 13 secteur Nationale - 13ème. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 93
Conseil municipal
Subvention à l’association “L’Interloque” 7, rue de Trétaigne (18e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 170
Conseil municipal
Subvention à l’association “Pierre Ducerf” pour action de lutte contre les violences conjugales. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 152
Conseil municipal
Subvention à l’association “Ensemble Alternance” (4e), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 171
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 59
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS-CD à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 19 logements PLUS-CD, situé 8-10 rue Ernestine et 11-13 rue Emile Duployé (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 330-2°
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, des lots de copropriété n° 1 à 39 dépendant de l’immeuble situé 3 bis cité d’Hauteville (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 297
Conseil municipal
Réalisation par l’association “Les Restaurants du Cœur” d’un programme de réhabilitation PALULOS d’une résidence sociale de 31 logements, située 37, rue Hermel (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 173-1°
Conseil municipal
Réalisation par l’association “FREHA” d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I dans une maison-relais située 69, rue de Cléry (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 174-1°
Conseil municipal
Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations (article L. 637-7 du C.C.H.). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 201
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2007. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 102-7°
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention avec l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération Départementale de Paris” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 420
Conseil municipal
Signature d’un marché relatif à l’achat de prestations de communication, à l’occasion du semimarathon (8 mars) et du marathon (5 avril) de Paris 2009. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 434
Conseil municipal
Subvention à l’association “APNADA 80” (1er), pour un projet de spectacle musical. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 607
Conseil municipal
DF 90 - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement de la ville de Paris à compter du 1er janvier 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 95
Conseil municipal
Subventions à 11 associations du quartier Politique de la Ville Flandre (19e) au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 80
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local commercial du programme d’acquisition-conventionnement comportant 21 logements sociaux PLA-I, PLUS et PLS à réaliser 30, rue Pixérécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 236-4°
Conseil municipal
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