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Subvention à l’association “Accès Culture” (4e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 660
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS à réaliser 168, boulevard de la Villette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 276-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 8 logements PLUS, 2 logements PLAI et 5 logements PLS, situé 74 rue des Plantes et 1 Villa Brune (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 315-3°
Conseil municipal
Réalisation par ADOMA d’un programme de construction comportant une résidence sociale de 33 logements PLA-I et une maison-relais de 22 logements PLA I situé 125, rue du Faubourg du Temple (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 216-1°
Conseil municipal
DASCO 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°2 à la convention pluri annuelle 2006-2007-2008 du 22 novembre 2006 avec l’association Voiture & Co lui attribuant une subvention de 110.000 euros au titre de l’année 2008. Mme Annick LEPETIT et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 91
Conseil municipal
SG 127 - Signature d’un avenant à la convention triennale 2006-2009 avec l’association “Inter Film” (13e). MM. Bruno JULLIARD et Christophe GIRARD, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 390
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de la société “GTMH IDF SNC”, en raison des préjudices subis lors des travaux d’installation d’un nouveau TGBT et d’un groupe électrogène à l’Hôtel de Ville. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 307
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Institut Protestant de Théologie” (14e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 553
Conseil municipal
Autoriation à M. le Maire de Paris de devenir membre de l’association “European Film Commissions Network - EUFCN”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 53
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Jets d’Encre” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 415
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 13 logements étudiants PLUS à réaliser 3-5, rue Neuve (ex 72 bis, rue Philippe de Girard) (18e). M. Jean-Yves MANO et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 270-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme comportant 10 logements PLUS et 3 logements PLA I, à réaliser 36, rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 223-2°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 3 logements PLUS et 3 logements PLS situé 5, passage de Flandre (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 282-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour intérieure du bâtiment administratif, 4, rue de Lobau (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 215
Conseil municipal
Vœu relatif à la réhabilitation et à l’économie d’énergie dans le logement social.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 272
Conseil municipal
Subvention à l’Association des commerçants du cours de Vincennes-Nation (12e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 214
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif relatif à la mise en place par l’Etat d’une procédure d’indemnisation des commerçants du quartier Saint-Victor.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 301
Conseil municipal
Subvention à l’association “Fédération des Associations et Centres d’Espagnols Emigrés en France - FACEEF” pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 193
Conseil municipal
Signature d’une convention annuelle avec l’association “Confluences” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 460
Conseil municipal
Réglementation applicable en matière de remboursement des frais de déplacement et des frais de changement de résidence des agents de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 3
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