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Subvention à l’association de commerçants “Le Village de Lévis” (17e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 226
Conseil municipal

Vœu relatif à l’utilisation immédiate de tous les gymnases du 5e arrondissement pour les SDF en période hivernale.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 289
Conseil municipal

Subvention à l’association “Fédération La Follia Francese” (92170) pour un projet musical en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 634
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, et PLA-I à contracter par “Logikia” en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 4 logements PLS et un local d’activités situé 123, boulevard de l’Hôpital (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 346-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’une résidence étudiante comportant 31 logements PLS, située 52 rue des Cascades (20e). M. Jean-Yves MANO et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 328-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS, 5 logements PLAI et 6 logements PLS, situé 14 rue de Paradis (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 307-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d’établissements de la Petite enfance (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 348
Conseil municipal

Signature avec l’association “Abricadabra” (19e) d’un avenant à la convention du 27 décembre 2006 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 567
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société Orange France. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 96
Conseil municipal

Signature d’un premier avenant à la convention triennale du 7 septembre 2007 avec l’association “Collectif les Morts de la Rue”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 131
Conseil municipal

Subvention à l’association “Au Chœur de la Ville la Clef des chants” (13e), pour l’organisation de concerts de chant choral en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 623
Conseil municipal

Subvention à l’association “Daika” pour son action en faveur de l’emploi des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 178
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation de 12 logements PLA-I et 11 logements PLUS dans 6 immeubles en copropriété du 18e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 394-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLS à réaliser 3-5, rue Godefroy Cavaignac (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 257-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 39 logements PLUS, 7 logements PLAI et 19 logements PLS, situé 149-153 rue Raymond Losserand (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 379-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “La Sablière” en vue du financement d’un programme de construction comportant 35 logements PLUS, 17 logements PLA-I et 17 logements PLS situé 4-14, passage Delessert (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 350-3°
Conseil municipal

Approbation de la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Paris avec le projet d’extension Est du tramway des Maréchaux (T3) de la Porte d’Ivry à la Porte de la Chapelle (12e, 13e, 18e 19e et 20e). Mme Anne HIDALGO et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 216
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 29 logements sociaux (12 logements PLA-I, 11 logements PLUS et 6 logements PLS) dans 6 immeubles en copropriété du 18e arrondissement. - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 394-1°
Conseil municipal

Vœu sur le budget spécial de la Préfecture de police.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 266
Conseil municipal

Signature d’un avenant prolongeant jusqu’au 28 février 2009 la convention de délégation de service public des marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 251
Conseil municipal