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Approbation des modalités d’attribution d’un marché de maintien de la propreté sur l’avenue des Champs Elysées à Paris (8e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 83
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à l’ouverture des commerces le dimanche.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 300
Conseil municipal

Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union des Syndicats CGT de Paris pour 2008-2010, et attribution d’un acompte sur subvention pour 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 239-1°
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Commune Libre d’Aligre” pour l’organisation en 2008 de la fête “La Trôle”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 199
Conseil municipal

DF 28 - Budget primitif du Service technique des transports automobiles municipaux pour l’exercice 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 55
Conseil municipal

Budget spécial de la préfecture de police pour 2009. M. Georges SARRE, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 109
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, de l’immeuble communal situé 5, rue du Square Carpeaux (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 295
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par “SAGECO” en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisition-conventionnement comportant 36 logements PLUS, 24 logements PLA-I, 14 logements PLS et 5 commerces, situé 6-8, place de la Porte de Champerret (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 359-4°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme comportant 50 logements PLUS, 17 logements PLA-I et 17 logements PLS, situé 8-12, rue de la Tour des Dames (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 306-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à la modulation de la TGAP.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 274
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de deux marchés de fourniture de supports fonctionnels d’éclairage public. Autorisation à M. le Maire de signer les marchés de fournitures correspondants. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 167
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’une résidence étudiante comportant 267 logements PLUS, située 29 rue Daviel (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 382-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Les Amis de l’Orgue de Saint Joseph des Epinettes” (17e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 507
Conseil municipal

Subvention à l’association “Toutes à l’école” menant des actions pour la scolarisation des filles. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 84
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS, 5 logements PLAI et 6 logements PLS, situé 14 rue de Paradis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 307-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS, 5 logements PLAI et 6 logements PLS, situé 14 rue de Paradis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 307-3°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLAI et 4 logements PLS, situé 35 rue du Chemin Vert (11e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 311-1°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation, comportant 6 logements PLUS, et deux locaux d’activités situé 59, passage Brady (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 256-1°
Conseil municipal

Réalisation par “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement, comportant 10 logements PLUS et 10 logements PLS, situé 29, rue des Gardes (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 338-1°
Conseil municipal

Réalisation par Espacil d’un programme de construction, comportant 100 logements chercheurs PLS situé rue Brillat Savarin ZAC de la Gare de Rungis (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 340-2°
Conseil municipal