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Conseil municipal (745)
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Déliberation (745)
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Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS, 5 logements PLAI et 5 logements PLS, situé 29 rue de Vauvenargues (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 324-1°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant l’acquisition-réhabilitation de 3 logements PLS, 5 logements PLA-I et de 2 locaux d’activités et la construction de 12 logements PLUS situé 12, rue Caillié et 7, rue d’Aubervilliers (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 253-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du tableau basse tension et des armoires électriques du bâtiment administratif, 9, rue Agrippa-d’Aubigné (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 206
Conseil municipal
GPRU “Quartier Saint-Blaise” (20e). - Approbation du recours à la procédure du dialogue compétitif en vue de la passation d’une concession d’aménagement. Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 63-5°
Conseil municipal
Avenant au protocole transactionnel signé entre la Ville de Paris et les époux LEVY exploitant un hôtel meublé dans l’immeuble communal 24-26, rue Dénoyez (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 399
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) en vue du raccordement au réseau de chaleur sur le domaine public du Parc de la Villette, afin d’alimenter le bâtiment municipal dit “de la darse du fond de Rouvray” 60, quai de la Marne (19e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 277
Conseil municipal
Subvention à l’association “l’Ecole du chat libre de Clichy la Garenne”. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 138
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I, PLA-I foncier et Energie et Performance, à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 5 logements PLA-I à réaliser 19, rue Jean Moinon (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 150-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLS à réaliser 224-226 rue de Charenton (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 228-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 9 logements PLA-I, 17 logements PLUS, à réaliser 224-226 rue de Charenton (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 228-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités du programme de logements sociaux situé 17-19, et 37-39, rue des Orteaux (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 285-3°
Conseil municipal
Signature d’une convention passée avec l’association “Les Zèbres de l’Atlas” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour la réalisation de travaux de rénovation et de mise en conformité de la structure multi-accueil de Petite enfance située 213, rue Saint-Maur (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 171
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de prolongation d’une durée d’un an pour chacune des trois conventions cadres du 6 janvier 2006 de mise à disposition de sites du domaine de la Ville pour les relais des opérateurs de téléphonie mobile (Bouygues Telecom, Orange France et SFR). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 97
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine public concernant l’établissement “La Librairie du Musée Carnavalet” situé 23 rue de Sévigné (3e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 664
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jacques Thibaud, 82, avenue Niel (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 642
Conseil municipal
Subvention à l’association “Groupe des Arts Martiaux Extrêmes” (GAME) (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 449
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec “FREHA” un bail emphytéotique portant location des lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 1, rue Saint Eleuthère (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 147-2°
Conseil municipal
DF 27 - Budget annexe de l’eau de la ville de Paris - Budget primitif 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 88
Conseil municipal
DPVI 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat une convention relative au cofinancement par le Fonds Social Européen “Compétitivité Régionale et Emploi” d’une action menée par la Ville de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 200
Conseil municipal
Réalisation par “Emmaüs” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant une résidence sociale de 24 logements PLA-I situé 3, rue Ledion (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 368-1°
Conseil municipal
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