Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (745)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (745)
Supprimer Document
Déliberation (745)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché 20050000041024 en vue de substituer la SAS EDM Contrôles à la société EDM pour le repérage de matériaux et produits contenant de l’amiante et la constitution de dossiers techniques “amiante” des équipements dépendant de la sous direction du patrimoine et de l’histoire et la sous direction administrative et financière de la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 649
Conseil municipal
Subventions à quatre associations du 18e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 305
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2007. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 102-9°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et Energie Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant l’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLUS et la construction de 17 logements PLUS et 6 logements PLA-I situé 103-105, rue Raymond Losserand et 49, rue de Gergovie (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 262-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Batigère” en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 7 logements PLUS, 3 logements PLAI et des locaux d’activité à réaliser 9, rue Gonnet (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 335-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 68 logements PLUS-CD et 16 logements PLS, situé 16-30 avenue de la Porte de Montmartre (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 331-3°
Conseil municipal
Réalisation par “La Sablière” d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant une résidence sociale de 60 logements PLA-I et 40 PLUS, situé 35, rue de la Chapelle (18e).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 353-1°
Conseil municipal
Vœu relatif à l’aménagement en coulée verte de la petite ceinture entre la gare Ouest-Ceinture et la gare de Montrouge.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 280
Conseil municipal
Vœu relatif à l’immeuble sis 62 rue Bayen (17e).
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 293
Conseil municipal
DASES 141 - Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Maison des Femmes de Paris” pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 13
Conseil municipal
Subvention à l’Association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 211
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL M2ML pour l’exploitation de son établissement “L’Escale Orientale” 94, rue Saint Lazare (9e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 237
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Officiers et Réservistes de Paris et de la Région Parisienne (A.O.R.P.). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 145
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement d’un programme de construction comportant 3 logements PLUS à réaliser au 5-9, rue du Capitaine Marchal (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 239-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par l’association “FREHA” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I dans une maison-relais à réaliser par l’association FREHA 69, rue de Cléry (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 174-2°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une maison relais de 35 logements PLA-I, une résidence sociale de 24 logements PLA-I et 2 locaux d’activités situé 5, rue d’Aubervilliers (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 268-1°
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture de coupes et médailles destinées aux services de la Ville de Paris, en 2 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 50
Conseil municipal
Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de construction comportant 3 logements PLUS et 6 logements PLS situé 5-9, rue du Capitaine Marchal (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 239-1°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 3 logements PLS et 1 local d’activités situé 26 bis, rue de l’Ourcq (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 283-1°
Conseil municipal
Vœu relatif aux bonnes conditions d’exercice du service public de police administrative proposé aux Parisiennes et aux Parisiens.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 267
Conseil municipal
...
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
...
>|