Débat-Délibs

Vœu relatif aux budgets communication.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 409

Conseil municipal

Réalisation par la société “Prologues” d’un programme de réhabilitation d’un logement PLAI situé 4, rue du Capitaine Madon (18e).- Participation et garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Prolo-gues” une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 322

Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS et un local commercial situé 25 rue Camille Desmoulins et 13 rue Saint-Maur (11ème). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 244-1°

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 13e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 29.642 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 178

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Repaire des Lutins” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 58.158 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 274

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 162-7°

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 5ème arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 256

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lyre et Muses”, située 12, rue Pierre et Marie Curie (5e), au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 674

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association STAR Science-Technologie-Art-Recherche, 44, rue de l’Echiquier (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 643

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 R. 34

Conseil municipal

Réalisation par “La Sablière” d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 243 logements du groupe “Alphonse Bertillon” situé 3-5-21-23-29, rue Alphonse-Bertillon (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 342

Conseil municipal

DLH 248 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et attribution d’une aide indirecte à l’association “La Maison des Journalistes” locataires de l’immeuble communal 35, rue Cauchy (15e). M. Jean-Yves MANO et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 SGRI 58

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Oeil du Huit dont le siège social est situé, 8 rue Milton (9e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’Oeil du Huit une convention annuelle d’objectifs, relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 660

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation des installations de ventilation des ateliers de mécanique au lycée professionnel municipal Camille Jenatzy 6, rue Charles-Hermite (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 343

Conseil municipal

Subventions à 2 associations de commerçants du 17e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 262

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Sauvage Productions, située 211, avenue Jean Jaurès (19e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 533

Conseil municipal

Avis sur deux projets de décret fixant le statut particulier et le classement hiérarchique des attachés d’administrations parisiennes, et sur un projet d’arrêté relatif à leur échelonnement indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DRH 70

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 531

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accep-ter le don par la Caisse des Dépôts et Consignations, de l’œuvre Cry me a River de l’artiste Ugo Rondinone. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 641

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 10 logements PLS et d’une résidence sociale de 16 logements PLAI et, situé 6-8, rue des Thermopyles et 13-15, rue de Plaisance (14ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 286

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif aux budgets communication.

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS et un local commercial situé 25 rue Camille Desmoulins et 13 rue Saint-Maur (11ème). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention à une association de commerçants du 5ème arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lyre et Muses”, située 12, rue Pierre et Marie Curie (5e), au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association STAR Science-Technologie-Art-Recherche, 44, rue de l’Echiquier (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation des installations de ventilation des ateliers de mécanique au lycée professionnel municipal Camille Jenatzy 6, rue Charles-Hermite (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subventions à 2 associations de commerçants du 17e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Sauvage Productions, située 211, avenue Jean Jaurès (19e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

Avis sur deux projets de décret fixant le statut particulier et le classement hiérarchique des attachés d’administrations parisiennes, et sur un projet d’arrêté relatif à leur échelonnement indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accep-ter le don par la Caisse des Dépôts et Consignations, de l’œuvre Cry me a River de l’artiste Ugo Rondinone. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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Débat Delib

500 résultats