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2006 (621)
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Conseil municipal (621)
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Déliberation (621)
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Autorisation à M. le Maire de Paris d’organiser une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture et la mise en place d’un outil de pilotage multi domaines fonctionnels et pérennisation d’expérimentations (Décisionnel). M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 63
Conseil municipal
Approbation du texte de l’avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’Atelier Parisien d’Urbanisme, justifiant le montant de la subvention pour 2007 au regard du programme annuel d’activités. Subvention de fonctionnement à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) (4e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 194
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris au titre de la saison sportive 2006-2007 ; approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 138
Conseil municipal
Subvention d’aide au projet à la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball pour l’organisation du 5ème Tournoi Féminin de Paris Ile de France du 3 au 5 novembre 2006 à la Halle Carpentier ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 223
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite entre la Ville de Paris, l’Association Sportive Handi Jeunes de Paris et l’Institut d’Education Sensorielle. M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 521
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire précaire visant au relogement provisoire des ouvriers de l’atelier engins du nettoiement du 19e arrondissement, durant la restructuration de leurs locaux sociaux sis 1 à 7, passage Binder (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 148
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association ACP La Manufacture Chanson, 110 rue des Amandiers (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 252
Conseil municipal
Vœu relatif aux subventions versées à des associations de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement dans le cadre de l’opération “Paris illumine Paris”.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 426
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d’accord avec la SOCIETE DU 100 AVENUE DE STALINGRAD : - Acquisition auprès de la SOCIETE DU 100 AVENUE DE STALINGRAD de l’immeuble sis, 108 avenue de Stalingrad à Villejuif (Val-de-Marne), en vue de l’installation du CRECEP ; Cession à la SOCIETE DU 100 AVENUE DE STALINGRAD de l’ensemble immobilier municipal situé 142 et 144, avenue Paul Vaillant Couturier à Paris 14ème. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 170
Conseil municipal
ZAC “Claude Bernard / Canal Saint-Denis / Quai de la Charente”. - Approbation du dossier de réalisation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 243-1°
Conseil municipal
Subventions à 3 associations de commerçants du 15e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 261
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Gan Ménahem” gestionnaire d’une crèche collective située 110/114 bld de Ménilmontant (20ème). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 126.070 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 150
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LA CHOUINE” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 100.180 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 260
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché relatif à la gestion du centre musical Fleury-Goutte d’Or (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 540
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur d’Oratorio de Paris”, dont le siège social est situé 18, rue de Gravelle (12e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 550
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Métrapôle”, 5/9, rue Olivier Metra (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 194
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Galerie Anatome 38, rue Sedaine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 654
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 12 logements PLUS situé 25 rue Camille Desmoulins et 13 rue Saint-Maur (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 244-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de 4 ateliers d’artistes et d’un local d’activités prévus dans le programme de construction comportant 8 logements PLUS, situé 3-5, rue du Nord / 97, rue des Poissonniers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 170-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme de construction comportant 3 logements PLA I, situé 4-6, rue du Croissant (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 77-3°
Conseil municipal
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