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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cargo 21”, 21, rue Cavé (18e), au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 586
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 14 logements PLUS, 5 logements PLAI et 9 logements PLS situé 57, rue Jean-Baptiste Pigalle (9ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 256-4°
Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre ses travaux sur la “différenciation des phagocytes mononucléés” - Annuité 2006 de la Promotion 2004 (équipe Frédéric Geissman). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouvert au public de la société Colt Télécommunications France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 87-1°
Conseil municipal

Modification des statuts particuliers applicables aux corps des assistants des bibliothèques, des secrétaires de documentation et des chargés d’études documentaires de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 69
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 17e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 404
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif sur l’éducation à l’environne-ment.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 406
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention domaniale d’occupation précaire concernant une partie du terrain communal situé 42-44, boulevard de Reims et 218-222 boulevard de Courcelles (17e) avec la société Kali production, moyennant une redevance d’occupation préférentielle. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 323
Conseil municipal

MA 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Académie du métissage”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités de 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur le budget primitif 2007 du Centre d’action sociale de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 CAS 4
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 17 logements PLUS et un local d’activités situé 36, rue de la Charbonnière (18ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 263-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et à l’extension du groupe scolaire et du gymnase 84, rue Curial (19e). MM. Pascal CHERKI et Eric FERRAND, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 326-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de la réalisation de prestations de nettoyage régulier et/ou ponctuel dans divers bâtiments de la Ville de Paris en 8 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DALIAT 60
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RIVP la convention de location et de gestion des locaux de la halte-garderie et de la crèche familiale sises 22 ter, rue des Jardins Saint Paul (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 425
Conseil municipal

MA 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement de 7.000 euros à l’Association Solidarité Insertion Internationale (A.S.I.I.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 CAB
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 707
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier musical Paris Seine, dont le siège social est situé 95, rue Marcadet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 517
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Miss-Tic productions”, 19, allée Marc Chagall (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 663
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “République de Montmartre” 6, rue Gaston Couté (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 188
Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut Curie au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre ses travaux sur le “Rôle de l’apprêtement antigénique dans l’induction d’une maladie auto-immune” - Annuité 2006 de la Promotion 2004 (équipe Bénédicte Manoury). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 95
Conseil municipal