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2006 (621)
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Conseil municipal (621)
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Déliberation (621)
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Approbation du principe et des modalités de l’aménagement, de l’extension et de la rénovation du square Pierre-Adrien Dalpayrat (15e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 177
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation d’emprises et de la tour radio-anémométrique sises principalement dans le Parc Montsouris (14e) et une convention donnant droit à l’occupation du bâtiment administratif de la station météorologique sis 26, boulevard Jourdan (14e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 86
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture”, dont le siège social est situé 9, rue La Fontaine (16e), pour la création d’un établissement d’accueil de petite enfance de 62 places situé 21 bis - 23, rue Jonquoy (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 84.598 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 414
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer et de mettre en œuvre les protocoles d’indemnisations liés aux opérations de préventions menées dans le cadre du plan canicule. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DGIC 26
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit de “Sidaction - Ensemble Contre le Sida”, 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e), pour son projet de “Maison des associations” à Bobo-Dioulasso (Burkina Faso). M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 43
Conseil municipal
DRH 69 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2007. M. Christian SAUTTER et M. François DAGNAUD, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF -
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme de construction de 38 logements PLUS-CD en résidence étudiante, situé 24-28, rue Laghouat (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 321-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert concernant le transport par voie aérienne, en 5 lots cumulables, des bagages en fret des personnels de la Mairie de Paris et de leurs ayants droit se rendant en congés bonifiés, au départ de Paris, dans les départements d’outre-mer, pour une période qui prendra effet au 1er avril 2007 jusqu’au 31 mars 2008. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 78
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 9 logements PLS situé 105, avenue de la République (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 266-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local commercial prévu dans le programme de construction comportant 3 logements PLUS situé 86, rue Oberkampf (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 16-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en trois lots séparés pour l’acquisition et la maintenance de matériels neufs et de logiciels pour le stockage de données “SAN” et “NAS”. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 52
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de création de deux ateliers à l’école élémentaire 10, rue de Bauches (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 309
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts”, située 5, passage Louis Philippe (11e), deux conventions annuelles, l’une relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, l’autre relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 539
Conseil municipal
Subvention au “Football Club des Gobelins” (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 401
Conseil municipal
Modifications de dispositions statutaires applicables à certains corps et emploi de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 67-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance des Immeubles Municipaux (SGIM) un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 29 rue au Maire (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 330
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 13 logements PLS situé 38 à 48, rue du Nord (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 169-2°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS situé 6, impasse Daunay (11ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 333-1°
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 13ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 400
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’un établissement de la petite enfance situé dans le 8ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 395
Conseil municipal
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