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2006 (621)
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Conseil municipal (621)
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Déliberation (621)
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Vœu relatif à l’installation d’un hypermarché du bâtiment au 38-40, rue Saint-Maur (11e).
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 418
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure d’appel d’offres ouvert pour un accord-cadre en neuf lots afin de réaliser des travaux d’amé-lioration, d’entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 537
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif sur la création d’un centre de ressources sur l’économie sociale et solidaire.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 403
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 au traité de concession Ville de Paris/SEMAEST du 26 août 2004 pour l’aménagement de la ZAC “Pajol” (18e) aux fins d’approuver le montant de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 162-12°
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 162-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attri-buer une subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Art Exprim 18” située 10, rue des Gardes (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 687
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “esplanade du 9 novembre 1989” au terre-plein central situé place de la Porte de Versailles dans le 15e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 199
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 3 logements PLUS, situé 10, rue de la Roquette (11ème). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 256-5°
Conseil municipal
Réalisation d’un programme de construction par la SEMIDEP comportant 46 logements étudiants PLS situé 88-90 rue de la Fontaine au Roi et 62 logements étudiants PLS situé 91-95 rue de la Fontaine au Roi (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 293-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme de construction comportant 11 logements PLUS et 4 logements PLA I, situé 25-27, rue Chaudron (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 231-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert à lot unique afin de réaliser les travaux de rénovation des vestiaires du gymnase haut, des vestiaires foot et la création de vestiaires dans le bâtiment annexe du centre sportif Bertrand Dauvin 12, rue René Binet (18eme ). M.Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 471
Conseil municipal
Modification de la délibération 2005 DRH 8-1° fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 62-1°
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association Art en Exil qui mène des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 127
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Lapin Ouvrier” la convention d’occupation et d’usage mettant à sa disposition une parcelle de terrain d’une superficie de 166 m², située dans le jardin ZAC Didot (14e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 179
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le G.I.P. Coupe du monde de rugby 2007 et la Société d’Exploitation Sports et Evénements (SESE), pour la mise à disposition du Parc des Princes durant la Coupe du monde de rugby qui se déroulera du 7 septembre au 20 octobre 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 305
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 au marché de fourniture de barrières anti-crues. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 263
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 9 logements PLUS, 5 logements PLAI, 8 logements PLS et 3 locaux commerciaux, situé 64, avenue du Général Michel Bizot (12ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 313
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de fournir des articles vestimentaires aux agents de la Ville de Paris en 10 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DALIAT 57
Conseil municipal
Prise en compte des références au nouveau Code des marchés publics (décret n° 2006-675 du 1er août 2006) dans la délibération 2006 DPE 83 relative au marché en quatre lots séparés, sur appel d’offres ouvert ou négocié après appel d’offres infructueux, pour l’adaptation du garage d’Ivry Victor Hugo en vue de l’accueil de véhicules fonctionnant au GNV et de la création d’une aire de lavage, en ce qui concerne les lots déclarés infructueux à l’issue de la première consultation. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 129
Conseil municipal
Autorisation à la SEMAPA de signer, au nom et pour le compte de la Ville de Paris dans le cadre d’un mandat de maîtrise d’ouvrage, deux marchés de travaux portant sur la réalisation de la fontaine émergente de Chen Zhen, place Augusta Holmes (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage souscrit auprès de la SEMAPA. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 713
Conseil municipal
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