Débat-Délibs

Location par bail emphytéotique à la SONACOTRA du Château de Bellefontaine à Samois-sur-Seine (77). Mmes Gisèle STIEVENARD, Mylène STAMBOULI et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 335

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLUS situé 6, cité des Trois-Bornes (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique à conclure au profit de l’OPAC de Paris pour la location de la parcelle communale située 6, cité des Trois-Bornes (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 336-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l’article 35-I-5° et de déposer un permis de construire pour la création d’une couverture de 2 courts de tennis au centre sportif Jules Ladoumègue, place de la Porte de Pantin (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 532

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 278

Conseil municipal

Attribution à l’association “Atelier des Feuillantines”, dont le siège social est situé 9, rue des Feuillantines (5e), d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006 et d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 548

Conseil municipal

Maîtrise d’œuvre pour le nettoyage, le ravalement, la restauration des façades, la mise aux normes des gardes corps et le remplacement des menuiseries extérieures de l’îlot de la caserne Champerret, place Jules Renard à Paris 17e. - Approbation du principe de l’opération. - Approbation du principe de la rémunération des membres de la commission composée comme un jury n’ayant pas de fonction dans l’administra-tion. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 PP 117

Conseil municipal

Décision modificative n° 3 du budget d’in-vestissement de la Ville de Paris de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DF 90-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Pavillon de l’Arsenal” une convention de prestations de services relative à l’installation d’expositions et la sonorisation de conférences. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 298

Conseil municipal

DPE 57 - Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association les Eco-Maires (association des Maires pour l’environnement et le développement durable). M. Yves CONTASSOT et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPJEV 2

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme comportant la construction de 11 logements PLUS et l’acquisition réhabilitation de 7 logements PLUS situé 1-3, rue d’Aubervilliers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 332-2°

Conseil municipal

DF 90 - Constitution de servitudes entre la Ville de Paris et l’immeuble 199-201, avenue du Maine et 5-11, passage Rimbaut (14e) et acquisition de mitoyenneté. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 9 logements PLUS, 9 logements PLS et un local commercial, situé 105, avenue de la République (11ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 266-1°

Conseil municipal

Appel d’offres ouvert pour des prestations d’exploitation et d’assistance technique sur les systèmes de production informatique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DSTI 53

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située 145 rue Belliard (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 20.786 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 418

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 13 avril 2006 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre Silvia Monfort”, 106, rue Brancion (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 659

Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité des fêtes et d’Action Sociale du 6e arrondissement de Paris”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 58

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat en vue d’un soutien à la collecte sélective des emballages ménagers avec la société ECO-EMBALLA-GES. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 43

Conseil municipal

Subvention à l’association Ecobox (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPJEV 195

Conseil municipal

Modification de la délibération 2005 DRH 49 fixant l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DRH 22

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “189 Ordener”, portant sur 10 logements, situé 189, rue Ordener (18e). - 5ème phase - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 280

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Location par bail emphytéotique à la SONACOTRA du Château de Bellefontaine à Samois-sur-Seine (77). Mmes Gisèle STIEVENARD, Mylène STAMBOULI et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution à l’association “Atelier des Feuillantines”, dont le siège social est situé 9, rue des Feuillantines (5e), d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006 et d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Décision modificative n° 3 du budget d’in-vestissement de la Ville de Paris de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Pavillon de l’Arsenal” une convention de prestations de services relative à l’installation d’expositions et la sonorisation de conférences. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DPE 57 - Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association les Eco-Maires (association des Maires pour l’environnement et le développement durable). M. Yves CONTASSOT et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DF 90 - Constitution de servitudes entre la Ville de Paris et l’immeuble 199-201, avenue du Maine et 5-11, passage Rimbaut (14e) et acquisition de mitoyenneté. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 9 logements PLUS, 9 logements PLS et un local commercial, situé 105, avenue de la République (11ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Appel d’offres ouvert pour des prestations d’exploitation et d’assistance technique sur les systèmes de production informatique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 13 avril 2006 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre Silvia Monfort”, 106, rue Brancion (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Comité des fêtes et d’Action Sociale du 6e arrondissement de Paris”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat en vue d’un soutien à la collecte sélective des emballages ménagers avec la société ECO-EMBALLA-GES. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention à l’association Ecobox (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Modification de la délibération 2005 DRH 49 fixant l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

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