Débat-Délibs

Subvention à l'association "Les téléfériques" dans le cadre du D.S.U. "Goutte-d'Or" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DAC 6

Conseil municipal

Subvention au centre d'animation "Beaujon" (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 JS 7

Conseil municipal

Subvention au centre d'animation "Garef Aérospatial" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 JS 16

Conseil municipal

Subvention au centre d'animation "Les Halles - Le Marais" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 JS 4

Conseil municipal

Subvention à M. l'agent comptable du collège Paul-Verlaine (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1997 P. 1800

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "ASPO S.A." pour les travaux de fendage de bordures en granit pour la fabrication de pavés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DVD 33

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 7-9, rue Primatice (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DLH 49

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. "Habitat social français" en vue du financement des programmes de construction et de réhabilitation situés 68 bis à 72, rue de Bagnolet (20e), 2, passage des Saints-Simoniens (20e), 12, passage Gambetta (20e), 328, rue Saint-Jacques (5e), 21, rue de Bièvre (5e) et 52-54, rue Ramey (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DLH 178

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur rues de divers établissements municipaux du 17e arrondissement de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DPA 75

Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection des installations électriques à la mairie du 13e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DPA 96

Conseil municipal

Approbation du principe de la reconstruction du bâtiment de la conservation du cimetière de Montmartre (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 PJEV 14

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'installations classées formulée par la Compagnie des Sablières de la Seine en vue de l'exploitation d'un centre de transit de déchets urbains situé sur le port Sérurier en bordure du canal de l'Ourcq (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DAUC 43

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de produits d'entretien divers, de matériels et de fournitures ménagères destinés aux services administratifs de la Préfecture de police (2 lots). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 PP 13

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de mobiliers de bureau destinés aux divers services de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DLTI 2

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au contrat signé avec la S.A.R.L. "ES" pour la gestion des lavatories et chalets de nécessité dépendant de la Direction de la Voirie et des Déplacements. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DVD 40

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 12) dépendant de l'immeuble situé 3, quai Malaquais (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DAUC 14

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'agents de la Préfecture de police suite à la détérioration ou perte d'objets ou d'effets personnels au cours d'incidents de service (année 1996). M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 PP 15-2°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'assistance au contrôle des travaux de la 3e phase de réhabilitation du collecteur du Nord (18e et 19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DPE 109

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 PJEV 18

Conseil municipal

Approbation du principe de la construction d'une serre multichapelle, au centre horticole de la Ville de Paris à Rungis. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 PJEV 21

Conseil municipal

Débat Delib

259 résultats

Subvention à l'association "Les téléfériques" dans le cadre du D.S.U. "Goutte-d'Or" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au centre d'animation "Beaujon" (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention au centre d'animation "Garef Aérospatial" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention au centre d'animation "Les Halles - Le Marais" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à M. l'agent comptable du collège Paul-Verlaine (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "ASPO S.A." pour les travaux de fendage de bordures en granit pour la fabrication de pavés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 7-9, rue Primatice (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du principe de la réfection des installations électriques à la mairie du 13e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Approbation du principe de la reconstruction du bâtiment de la conservation du cimetière de Montmartre (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'installations classées formulée par la Compagnie des Sablières de la Seine en vue de l'exploitation d'un centre de transit de déchets urbains situé sur le port Sérurier en bordure du canal de l'Ourcq (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de mobiliers de bureau destinés aux divers services de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au contrat signé avec la S.A.R.L. "ES" pour la gestion des lavatories et chalets de nécessité dépendant de la Direction de la Voirie et des Déplacements. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 12) dépendant de l'immeuble situé 3, quai Malaquais (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'agents de la Préfecture de police suite à la détérioration ou perte d'objets ou d'effets personnels au cours d'incidents de service (année 1996). M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'assistance au contrôle des travaux de la 3e phase de réhabilitation du collecteur du Nord (18e et 19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

259 résultats