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Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Edmond-Michelet (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 315
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 12e. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 467
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Football club des Gobelins (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 397
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association des écrivains sportifs (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 325
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 R. 18
Conseil municipal

Aménagement d'une voie publique nouvelle, 140, rue de Ménilmontant (20e). - Bilan de la concertation. - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cet aménagement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 458
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 38 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et 5 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1 A (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 437-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ou d'un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux, pour la restructuration de la crèche 25, rue Ballu (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 408
Conseil municipal

Approbation du principe du remplacement de fenêtres dans le bâtiment administratif situé 4, rue de Lobau (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 321
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture en 1996 et 1997 de vêtements de travail (vestes, pantalons) et de blouses destinés à diverses catégories d'agents de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 319
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Louis-Blériot" (3e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 351
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 6 à 12 bennes à ordures ménagères de 16 mètres cubes de capacité équipées de lève-conteneurs sur des châssis porteurs fournis par la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 356
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection du hall d'entrée et de la filtration de la piscine Saint-Germain (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 395
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 292
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au marché de prestations de service signé avec la société "CIEC" relatif à l'optimisation de l'énergie dans des établissements municipaux. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 344
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des appentis situés dans le square Samuel-de-Champlain, avenue Gambetta (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 455
Conseil municipal

Subvention à l'association "TIGRE" (Tremplin inter grandes écoles et universités) (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 307
Conseil municipal

Subvention à la compagnie "Les Acharnés", Pantin (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 332
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les comptoirs de l'Inde" (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1995 P. 1000
Conseil municipal

Subvention au "Théâtre Cassiopée" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 335
Conseil municipal