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2008, DASCO 67 - Désaffectation de l'usage scolaire de la parcelle située 15 rue Boileau (16e) et du pavillon dit "Maison Blanche". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à la création d'une ligne budgétaire pour l'application du Plan Climat de Paris.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DDEE 193 - Subvention à l'association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes - ACAJA (17e) pour des animations de quartier. - Montant : 8.000 euros.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Annexe n° 1 - Question n° 150.

OCTOBRE 2008
Débat
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2008, DJS 235 - Subvention à la société anonyme sportive Paris Saint-Germain Football - Montant : 2.150.000 euros.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Voeu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux conditions du transfert de 775 logements de la S.A.G.I. à la S.A. H.L.M. I.C.F. "La Sablière" dans le 14e arrondissement. Voeu déposé par Mme Aline ARROUZE, Hélène BIDARD, M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste relatif aux conditions du transfert de 775 logements de la S.A.G.I.. à la S.A. H.L.M. I.C.F. "La Sablière" dans le 14e arrondissement. Voeu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux conditions du transfert de 775 logements de la S.A.G.I. à la S.A. H.L.M. I.C.F. "La Sablière" dans le 14e arrondissement.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DEVE 107 - Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris. Voeu déposé par Mme Fabienne GASNIER et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif au lancement d'un appel d'offres pour la fourniture de sapins pour les décorations de Noël.

OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par les groupes communiste et socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Préfet de police relatif à la demande de réouverture de l'unité de police de quartier "Chapelle".

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2008, DF 78 - Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires.

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Débat
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2008, Voeu déposé par Mme Claudine BOUYGUES et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, adopté à l'unanimité du Conseil du 18e arrondissement, relatif à la création d'un Grand rendez-vous de restitution des actions dans le domaine de l'Intergénérationnel dans le 18e arrondissement.

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2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l'organisation du service minimum d'accueil dans les écoles parisiennes.

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2008, Observations sur le déroulement de la séance.

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Débat
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2008, Voeu déposé par Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS, M. Yves POZZO di BORGO et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à l'ouverture de l'expérimentation du stationnement nocturne en zone de livraison aux arrondissements qui en feront la demande.

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Débat
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2008, DU 184 - Projet de liaison ferroviaire express directe dédiée au transport de voyageurs entre l'aéroport Charles de Gaulle à Roissy et la gare de l'Est à Paris (CDG express) impactant les 10e et 18e arrondissements. Voeu déposé par Mme Valérie SACHS, au nom du groupe Centre et Indépendants, relatif au projet de liaison ferroviaire express directe dédiée au transport de voyageurs entre l'aéroport Charles de Gaulle à Roissy et la gare de l'Est à Paris impactant les 10e et 18e arrondissements. Voeu déposé par M. Denis BAUPIN et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la pertinence du projet de liaison CDG Express et aux solutions alternatives à mettre en œuvre.

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Débat
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2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'avenue de Clichy.

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Débat
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2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la représentation de la Ville de Paris au sein du futur Syndicat mixte ouvert. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une demande d'information du Conseil de Paris sur le Syndicat mixte ouvert.

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Débat
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2008, Voeu déposé par M. Jean TIBERI, Mme Chantal BACH, M. Christian SAINT-ETIENNE et les élus des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la préservation de deux arbres sains, square Capitan.

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Débat
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2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au Schéma directeur de la Région Ile-de-France. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une demande d'information du Conseil de Paris sur le Schéma directeur de la Région Ile-de-France.

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2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux dénominations des écoles et collèges parisiens.

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