Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (119)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (119)
Supprimer Document
Débat (119)
119 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2008, Voeu déposé par Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif aux zones de réalisation des stationnements de deux-roues motorisés.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, SGRI 48 - Subvention à l'association "La Plume Noire" (15e). - Montant : 6.000 euros.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Jean TIBERI, Jean-Pierre LECOQ, Patrick TRÉMÈGE, Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, MM. Philippe GOUJON, Thierry COUDERT, Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et les élus du groupe U.M.P.P.A., relatif à l'avenir des théâtres dits municipaux de la Ville de Paris.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'implantation d'un nouvel équipement culturel, "le Petit Bain", quai François-Mauriac, dans le 13e arrondissement.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, II - Question d'actualité posée par le groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la politique parisienne du logement et à la préservation de la mixité sociale après l'entrée en vigueur des "surloyers" (loi Boutin).
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la présence d'amiante dans les établissements de la Ville et du Département de Paris.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Georges SARRE, Mme Hélène BIDARD, les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, les élus du Mouvement républicain et citoyen et les élus du groupe communiste relatif au financement du logement social.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la redynamisation du commerce de proximité dans le quartier des rues Treilhard, Corvetto et Maleville. Vœu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'autorisation des brocantes et vides greniers sur la voie publique.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par MM. David ALPHAND, Jean-François LEGARET, Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relatif au système d'information "Alizé".
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et les élus du groupe U.M.P.P.A. sur les mesures prises par la Ville concernant la sécheresse.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, SG 11 - Subvention à l'association "Comité Inter Mouvement Auprès Des Evacués - CIMADE" (7e) pour ses permanences femmes. - Montant : 15.000 euros.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au soutien de la Ville au Comité inter mouvement auprès des évacués (CIMADE). Voeu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DJS 382 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Sohane Benziane, 16-20 rue Georges Duhamel (15e). Voeu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. proposant une meilleure implication du Maire d'arrondissement dans la procédure d'approbation du programme d'animations du centre Sohane Benziane situé dans le 15e arrondissement.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6