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2007, DU 204 - Approbation du principe de recours à une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la coordination de l’aménagement du secteur Macdonald Eole Evangile, situé dans le GPRU Paris Nord Est, et des modalités de passation du marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage.

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2007, Adoption de comptes rendu.

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Suspension et reprise de la séance.

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2007, SG 165 - Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP).

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2007, DGIC 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat pour l’opération “Nuit Blanche 2007”.

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2007, DAC 610 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société coopérative d’intérêt collectif “De rue et de cirque”, 1, rue Duvergier (19e). - Montant : 120.000 euros.

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2007, DALIAT 42 - Décision modificative du budget annexe du service des transports automobiles municipaux pour l’exercice 2007. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”.

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2007, DEVE 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer deux appels d’offres ouverts relatifs à la fourniture, à l’implantation, à l’entretien et à la gestion de pigeonniers dans les espaces publics de la Ville de Paris.

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2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au maintien des commerces alimentaires de proximité dans les quartiers.

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2007, Voeu déposé par M. Denis BAUPIN, Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux tests ADN pour les candidatEs au regroupement familial.

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2007, SG 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une aide de 200.000 euros au département de la Martinique en faveur des sinistrés de l’ouragan Dean.

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Suspension et reprise de la séance.

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2007, DEVE 116 - Plan Climat de Paris. 2007, DEVE 168 - DU 185 - DLH 266 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Ademe et les associations gestionnaires d’espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93 une convention pluriannuelle d’objectifs. - Attribution des subventions correspondantes. 2007, DU 59 - Mise en application de la possibilité de dépasser le COS pour les constructions remplissant des critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. 2007, DLH 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de proposer des aides municipales dans le cadre du programme d’amélioration de la qualité environnementale des logements privés parisiens et de signer une convention avec l’ADEME portant sur un programme d’information et d’animation. 2007, DDEE 255 - DEVE 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec la FFB Paris Ile-de-France, la CAPEB Paris et petite couronne, la Fédération parisienne des S.C.O.P. du Bâtiment et des travaux publics et l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat en faveur de l’adaptation des logements privés parisiens à la lutte contre le dérèglement climatique. 2007, SGRI 56 - DEVE 173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’AIMF pour engager des projets de boisement/reboisement, en lien avec l’ONFI, dans des pays en développement. 2007, DEVE 165 - Adhésion de la Ville de Paris à l’association Effinergies. (Suite).

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Votes spécifiques.

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2007, VII - Question d’actualité posée par M. Yves GALLAND, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris relative à une société d’économie mixte.

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2007, DU 123 - Z.A.C. “Boucicaut” (15e). - Bilan de la concertation. - Création de la Z.A.C.

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2007, DU 95 - ZAC “Gare de Vaugirard” (15e). - Reddition des comptes et quitus à la SAGI.

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2007, DVD 242 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

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2007, DRH 86 - Prestation de remboursement des abonnements souscrits par les agents de la collectivité parisienne au dispositif Vélib’.

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2007, DU 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Etat relative aux études et travaux nécessaires à la révision des Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Marais et du 7e arrondissement.

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