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2007, VI - Question d’actualité posée par le groupe M.R.C. à la M. le Préfet de police concernant les mesures à prendre en direction des chiens dangereux.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par l’Exécutif relatif à l’extension de la période de trêve hivernale. Voeu déposé par l’Exécutif. Voeu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste relatif à l’arrêt des expulsions locatives.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DF 66 - Occupation du domaine public routier municipal par des stations radioélectriques de technologie Wi-Fi destinées à des réseaux locaux sans fil de type RLAN (radio local area network). - Adoption du barème de la redevance d’occupation prévue à l’article L. 47 du Code des postes et télécommunications électroniques. Vœu déposé par l’Exécutif.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la création d’une ligne de minibus de traverse entre les portes de Versailles, de la Plaine et la station de métro Convention.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans 3 organismes. (Suite).

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par M. Michel CHARZAT relatif à la non expulsion du foyer de la Duée.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Examen des questions d’actualité.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DEVE 164 - Attribution de la dénomination “Square Roger Stéphane” à l’espace vert situé dans le prolongement de la rue Récamier (7e).

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DDEE 239 - Création d’un nouveau marché découvert alimentaire, dénommé marché “Georges Brassens” (15e). - Intégration de ce marché à la convention du 24 décembre 2002, par laquelle la Ville de Paris concède la gestion des marchés découverts alimentaires du lot C et modifications du métrage linéaire global concédé.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif aux travaux du Mail Bréchet.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 175 - Location par bail emphytéotique à la Société de gérance d’immeubles municipaux (SGIM) de la propriété communale située 22-24, boulevard Masséna (13e), en vue de la réalisation d’un programme de logements sociaux.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SGCP 7 - Reversement d’écrêtement de trois conseillers de Paris.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DASCO 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Union nationale des étudiants de France pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 25.000 euros.

OCTOBRE 2007
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Conseil municipal

2007, DASCO 167 - Ressort des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de Paris pour l’année scolaire 2008-2009.

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2007, Modification de la composition des 5e et 9e Commissions.

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Débat
Conseil municipal

2007, VIII - Question d’actualité de M. Yves POZZO di BORGO, Mme Geneviève BERTRAND, M. Philippe LAFAY et les membres du groupe “Le Nouveau Centre et Indépendants” à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la sécurité dans la Capitale.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. René DUTREY, Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’accès à la citoyenneté des détenus de la prison de la Santé.

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Conseil municipal

2007, Evocation de la situation en Birmanie.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DFPE 47 - Avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo” gestionnaire d’une halte-garderie “Les Lutins de la Plaine” située 17, boulevard des Frères Voisins (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 179.466 euros.

OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal